Décisions

DEC-2023-68 : demande de subventions auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – aides relatives à la rénovation et restructuration des écoles et groupes scolaires

DEC-2023-67 : demande de subvention au titre du fonds Vert 2023 – axe 1 – réfection toiture école maternelle Cadet Rousselle

DEC-2023-66 : Demande de subvention au titre de la DETR pour 2023 – extension et réaménagement du restaurant scolaire Jacques Prévert

DEC-2023-65 : conclusion d’un contrat avec la société WHALLER relatif à la mise en place d’un outil de travail collaboratif

DEC-2023-64 : demande de subvention au titre du Fonds Vert 2023 – axe 1 – remplacement des fenêtres de l’école élémentaire Marie Curie

DEC-2023-63 : contrat de maitrise d’oeuvre avec la société Kargaud Ingénierie

DEC-2023-62 : régie de recettes Multi prestations enfance jeunesse et sports – modification

DEC-2023-61 : demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – extension et réaménagement du restaurant scolaire Jacques Prévert

DEC-2023-60 : déclaration préalable aux travaux de réfection de la toiture de l’école maternelle Cadet Rousselle

DEC-2023-59 : conclusion d’une convention avec l’Association Tennis CLub La Chataigneraie dans le cadre du projet pédagogique de l’école maternelle Le Village Tous au Tennis

DEC-2023-58 : conclusion d’une convention avec la SARL La Ferme de Tiligolo dans le cadre du projet pédagogique de l’école maternelle Jacques Prévert La Ferme enchantée de Tiligolo

DEC-2023-57 : conclusion d’un contrat de maintenance des systèmes de désemfumage et des systèmes de sécurité incendie des bâtiments communaux avec la société ECO SECURITE INCENDIE

DEC-2023-56 : demande de subvention régionale au titre du budget participatif écologique pour le projet valorisation des itinéraires par les sentes pour les mobilités propres-95

DEC-2023-55 : conclusion d’une convention avec la société BULLE EXPOSITIONS en vue de la location des expositions + Dans la tête de Linette, Traits d’humour, BD Kids et Les Techniques du 9ème art

DEC-2023-54 : conclusion d’un contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle intitulé Olympe de Gouges, plus vivante que jamais avec la Sarl Passage Production en vue de la représentation dudit spectacle le 18 mars 2023 à la Maison pour Tous

DEC-2023-53 : demande de subvention auprès du conseil départemental du Val d’Oise pour la rénovation des éclairages de 3 terrains de football au stade municipal Gérard Houllier au titre du Fonds départemental d’aides à l’investissement – équipements sportifs

DEC-2023-52 : demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre des aides relatives à l’acquisition de structures modulaires en milieu scolaire ou périscolaire

DEC-2023-46 : demande de subvention auprès du conseil départemental du Val d’Oise dans le cadre des aides relatives à la construction, l’extension, la restructuration ou la réhabilitation d’équipements culturels

DEC-2023-45 : validation de la proposition de mission de maîtrise d’œuvre partielle relative à l’aménagement de la coulée verte sur l’espace dit cinquième avenue présentée par la Sarl atelier Alice tricon paysagiste

DEC-2023-44 : demande de subvention auprès de la région Ile-de-France dans le cadre des aides au titre de l’investissement culturel – aide à la construction, rénovation et aménagement des lieux culturels

DEC-2023-42 : acceptation de dons dans le cadre de la Course des Coteaux organisée le 26 mars 2023

DEC-2023-41 : formations en matière de sauvetage secourisme du travail par l’association Protection Civile

DEC-2023-40 : formation de secourisme canin de niveau 1 par l’association Protection Civile

DEC-2023-39 : conventions de formation avec AZUR CONSEIL ET FORMATION – formations Habilitation électrique

DEC-2023-38 : convention de formation professionnelle avec le Centre de Formation Professionnelle aux Techniques du Spectacle

DEC-2023-37 : contrat forfaitaire de maintenance des extincteurs des bâtiments communaux avec la société Eco Sécurité Incendie

DEC-2023-36 : société ADS-IDF Nord – mise à disposition de bennes et apport rt traitement de déchets pour 2023

DEC-2023-35 : adhésion de la commune à l’IFAC Val d’Oise pour l’année 2023

DEC-2023-34 : demande de subventions au titre de la DSIL au titre de l’année 2023

DEC-2023-33 : contrat d’assistance et de maintenance relatif au progiciel Civil Net RH avec la société CIRIL GROUP

DEC-2023-32 : formation générale BAFA organisée par l’IFAC Val d’Oise à l’attention de 3 agents communaux affectés en accueil de loisirs

DEC-2023-31 : contrat relatif à la dératisation et la désinsectisation des bâtiments communaux avec la société NC3D Environnement

DEC-2023-27 : contrat de maintenance et d’hébergement du logiciel OpenCimetière avec la société atReal

DEC-2023-26 : contrat d’entretien et de dépannage des portes automatiques des parkings avec la société AMA

DEC-2023-25 : protocole d’accord pour mise à disposition d’un avocat du CIG – requête 2210581-1

DEC-2023-7 : déclaration préalable aux travaux de rénovation des fenêtres de l’école élémentaire Marie Curie – bâtiments B et C

DEC-2023-5 : dépôt permis de construire travaux école élémentaire et restaurant scolaire Jacques Prévert

DEC-2023-4 : contrat avec la société Cap Monde d’un contrat de voyage – sortie scolaire avec nuitées en Normandie – classes de CM2 école élémentaire Foch

DEC-2023-3 : contrat avec la société ICS en vue de la supervision des serveurs et sauvegardes en temps réel

DEC 2022-112 : travaux ravalement façade bâtiment communal (14 rue de l’Eglise)

DEC 2022-113 : contrat de maintenance système sécurité incendie

DEC 2022-114 : stationnement intelligent connecté

DEC-2022-115 : demande de subvention auprès du conseil départemental du val d’Oise pour les travaux de réhabilitation de l’école élémentaire Jacques Prévert

DEC 2022-116 : demande de subvention auprès de la FFF -rénovation éclairages du terrain d’honneur de football du stade Gérard Houiller 

DEC 2022-127 : conclusion d’un contrat de prestation de service de blanchisserie des couettes pour les écoles maternelles et les accueils de loisirs de la commune – ESAT de l’ARMME

DEC-2022-128 : contrat de prestation de service et de maintenance d’une plateforme d’achat de billets en ligne à des spectacles culturels avec l’entreprise RODRIGUE SA

DEC-2022-129 : marché 2020DSI01 relatif au renouvellement du parc de photocopieurs de la commune _ modifications n°1 

DEC – 2022-130 : contrat d’hébergement, maintenance et assistance des solutions MAESTRO OPUS, MELODIE OPUS et ADAGIO V5, services confiés à la société ARPEGE

DEC-2022-131 : signature de deux propositions commerciales (société CACEF) relatif à des formations portant sur les autorisations d’interventions à proximité des réseaux à l’attention des agents communaux

Décision 2022-132 : conclusion d’un contrat de cession de droit de représentation du spectacle « Le bureau des légendes » avec la Compagnie CHAMANE en vue de la représentation dudit spectacle le 18/09 2022 à 17h dans le parc du Rosaire

Décision 2022-133 : conclusion d’un contrat de cession de droits de représentation du spectacle l’Ecole des femmes avec la Cie Viva en vue de la représentation dudit spectacle le 14/10 2022 à 20h30 à la maison pour tous

DEC-2022-134: conclusion d’un contrat de service C2213379 avec la société ARPEGE relatif à l’hébergement en mode SAAS, maintenance et assistance des progiciels CONCERTO OPUS, CONCERTO MOBILITE OPUS et CONCERTO PRESTO OPUS à compter du 1er janvier 2023

DEC-2022-135 : conclusion d’un contrat de prestation avec l’association SMART REBOND-HUB de la Réussite relatif à une mission de sécurisation des entrées et des sorties d’écoles de la commune

DEC-2022-136 : conclusion de la convention de formation n° 64614 relative à la mise en place de 2 sessions de formation sauvetage secourisme du travail (SST) avec l’association Protection Civile

DEC-2022-137 : acceptation d’un devis proposé par la société ADELYCE en vue de souscrire un abonnement annuel à leur offre « Atelier Salarial Premium » avec prestation de mise en service

DEC 2022-138 : conclusion d’un contrat de prestation de services informatiques avec la société informatique communication services (ICS)

DEC 2022-139 : convention avec l’association SMART REBOND – HUB DE LA REUSSITE – Mission d’encadrement pause méridienne (écoles Marcel Pagnol et Foch)

DEC-2022-151 : marché 2022DSTP02 – Travaux de réhabilitation de l’école élémentaire Jacques Prévert – modification n° 1 au lot 2 (revêtement de sols et muraux)

DEC-2022-152 : conclusion d’un contrat de prestation avec la SARL Midnight Première en vue de la réalisation d’une animation le 15 octobre 2022, dans le cadre des festivités organisées à l’occasion de la commémoration des 400 ans de la naissance de Molière

DEC-2022-153 : demande de subvention auprès de la Fédération Française de football (FFF) au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) – Chapitre d’équipement pour la rénovation des éclairages du terrain d’honneur de football situé au stade municipal Gérard Houllier : Abrogation de la décision n° 2022-116 du 12 juillet 2022 et nouvelle demande de subvention

DEC-2022-154 : création de la régie de recettes droits d’entrée à un spectacle culturel

DEC-2022-155 : conclusion d’une convention relative à la réalisation d’une formation au maniement des extincteurs avec la société SMV Formation

DEC-2022-156 : conclusion d’un contrat de prestation de service de maitrise d’œuvre relatif au réaménagement urbanistique et architectural du Boulevard André Brémont et de l’Avenue des Diablots à Saint-Leu-la-Forêt

DEC-2022-157 : conclusion d’un contrat de service relatif à un abonnement SAAS -EKSA Finances PES marché avec la société EKSAE

DEC-2022-158 : conclusion d’un avenant au contrat de service C207063 Concerto Opus-Concerto Mobilité Opus et Concerto Presto Opus-Société ARPEGE

DEC 2022-159 : conclusion d’un contrat de service C2213379 avec la société ARPEGE relatif à l’hébergement en mode SAAS, maintenance et assistance des progiciels Concerto,Opus, Concerto Mobilité Opus et Concerto Presto Opus à compter du 1er janvier 2023-Annule et remplace la décision n° 2022-134 du 7 septembre 2022

DEC 2022-160 : conclusion d’une convention de contrôle technique construction de vérifications techniques et attestations avec la société COPRESTE dans le cadre des travaux d’aménagement d’une salle de boxe (ERP de 5ème catégorie de type X) sise centre commercial Les Diablots

DEC 2022-161 : acceptation du devis établi par l’Ifac Val d’Oise le 5 octobre 2022 en vue de la réalisation d’une formation générale Bafd à l’attention de deux agents d’animation communaux

DEC 2022-162 : acceptation du devis en date du 14 octobre 2022 établi par la Scic Cap’Com en vue de la participation d’un agent communal à un forum professionnel d’une durée de 3 jours sur le thème de la communication publique et territoriale

DEC 2022-163 : avenant au contrat de maintenance des ascenseurs des bâtiments communaux conclu avec la société euro- ascenseurs (suppression de la maintenance de l’ascenseur situé à l’espace claire fontaine à compter du ler octobre 2022)

DEC-2022-164 : contrat conclu avec la société Ubiqus pour élaboration des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal-modification

DEC-2022-165 : conclusion d’un contrat avec la société Aléa Contrôles en vue de la réalisation d’une mission de diagnostic de présence de plomb et d’amiante dans le cadre des travaux devant être réalisés à l’Ecole élémentaire Maire-Curie

DEC-2022-166 : adhésion de la commune à l’offre Carte Fleet-Fournitures de carburant et divers services associés -Mise en place par Totalénergies marketing France

DEC 2022-167 : convention de mise à disposition à titre précaire et gratuit du local communal sis 3 place Culcheth – société QUILFEN PIZZAS

DEC 2022-168 : contrat avec la société CREATIV MIND pour la conception et mise en page graphique du magazine municipal et conception graphique

Décision 2022-169 : conclusion convention de prestation avec Seandko Evènements en vue de l’installation d’une patinoire du 9 au 26 décembre 2022

Décision 2022-170 : contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Pierre Thevenoux – Pierre est marrant normalement avec IC PRODUCTIONS -représentation du spectacle le 11 février 2023 à la Maison pour Tous

Décision 2022-171 : contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Giorda vous Hypnotise – Société MENTAL LIVE PRODUCTION en vue dudit spectacle le 14 janvier 2023 à la Maison pour Tous

DEC-2022-172 : conclusion d’un contrat de location de deux portes d’accès anti-intrusion pour le bâtiment communal sis 15 chemin des Bretoux à Saint-Leu-la-Forêt

DEC-2022-173 : conclusion d’un contrat de cession de droit de représentation du spectacle mythologies avec la SARL le théâtre du corps Pietragalla-Derouault en vue de la représentation dudit spectacle le 11 novembre 2022 à la maison pour tous

Décision 2022-174 : conclusion d’un contrat de prestation de services informatiques avec la société informatique communication services-ICS

Décision 2022-175 : conclusion d’un contrat de prestation avec la société UBIQUS pour l’élaboration des procès verbaux des séances du CM  

Décision 2022-176 : conclusion d’un contrat de prestation de service avec la société CITHEA COMMUNICATION relatif à la gestion de la régie publicitaire des publications de la Ville

Décision 2022-177 : contrat de cession de droit avec la SARL Art Evolution – spectacles Le manège oublié et Les 2 mascottes d’hiver

DEC-2022-179 : conclusion d’un contrat de service d’hébergement et de maintenance n° 170495001 du logiciel AFI PELEHAS avec la société Agence Française Informatique

DEC- 2022-180 : tarifs 2023

DEC- 2022-181 : dépôt déclaration préalable à l’installation d’un bungalow dans la cour du multi-accueil collectif et familial Les Loupinous

DEC-2022-182 : déclaration préalable à l’aménagement d’un terrain sis 138 rue du Château en vue de la pratique du tir à l’arc

DEC-2022 -183 : cession du véhicule Renault Twingo

DEC-2022-184 : souscription d’une ligne interactive d’un montant de 1 400 000€ auprès de la Caisse d’Epargne d’Ile-de-France

DEC 2022-185 : dépôt permis de construire extension réfection toiture et isolation des façades extérieures école élémentaire Jacques Prévert

DEC 2022-186 : contrat de vérifications périodiques et techniques des installations électriques au gaz et des moyens de secours
DEC 2022-187 : contrat d’entretien relatif au vidage et remplacement des sacs poubelles des corbeilles à déchets, des sacs à déjections canines ainsi qu’au vidage de 4 cendriers