DEC-2024-28 – Contrat de maîtrise d’œuvre avec le bureau d’architecture Louis Jackson – toiture et panneaux photovoltaïques école maternelle Cadet Rousselle

DEC-2024-27 – Adhésion de la commune à l’IFAC Val d’Oise pour l’année 2024

DEC-2024-26 – Dépôt d’un permis de construire en vue de la construction d’une salle de spectacles

DEC-2024-25 – Convention avec l’association Motiv et compagnie – projet pédagogique de l’école élémentaire Marcel Pagnol – Création de chansons

DEC-2024-24 – Convention avec l’association l’école de musique et de danse – projet pédagogique de l’école élémentaire Marcel Pagnol – Musiques du monde

DEC-2024-23 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise – construction d’une salle de spectacle

DEC-2024-22 – Demande de subvention dans le cadre de la DSIL 2024 – construction d’une salle de spectacle 

DEC-2024-21 – Contrat de régularisation avec la société Electricité de France 

DEC-2024-20 – Contrat avec la société Duchateau – mission de coordination SPS – construction d’une salle de spectacle 

DEC- 2024-19 : Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Classe avec l’association ADL PRODUCTIONS 

DEC- 2024-18 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – requalification et enfouissement des réseaux aériens de la rue Edith Cavell

DEC- 2024-17 : Convention avec l’association La Tavernelle – projet pédagogique école maternelle Marie Curie – Musique et danses

DEC- 2024-16 : Convention avec Mme Marie Ange LE ROCHAIS – projet pédagogique école élémentaire Jacques Prévert

DEC- 2024-15 : Contrat avec la société ARBEA – mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage – renouvellement contrat de concession du marché

DEC-2024-13 : Attribution du marché 2023DAGJU01 – Lot 1 relatif à l’assurance des dommages aux biens et risques annexes 

DEC- 2024-11 : Convention avec l’association ART VERNE PRODUCTIONS dans le cadre du projet pédagogique de l’école maternelle Jacques Prévert – spectacle et atelier musical

DEC-2024-10  : Dépôt d’un permis de démolir en vue de la démolition du bâtiment situé sur la parcelle BK281 sise 33 rue Gambetta

DEC-2024-9 : Avenant aux contrats de télérelevé web-stats pour trois radars de vitesse eà usage préventif avec la société IVICOM FRANCE
DEC-2024-8 : Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux au titre de l’année 2024-Requalification de la place de la mairie

DEC-2024-7 : Convention ave Mme Léa GUERCHOUNOW artiste auteur dans le cadre du projet pédagogique de l’école élémentaire Marie Curie création d’un album bilingue

DEC-2024-6 : Convention avec la société maison d’éditions ETRE JE SUIS dans le cadre du projet pédagogique de l’école élémentaire Marie-Curie création d’un album bilingue

DEC-2024-5 : Conclusion d’une convention avec l’association cynophile de police municipale relative à l’entrainement continue du chien de l’équipe cynotechnique de la police municipale

DEC-2024-4 : Conclusion d’une convention avec M.Antoine BLOCIER dans le ccadre du projet pédagogique de l’école élémentaire Marie-Curie-Ateliers d’écriture Maylis Joue au Foot

DEC-2024-3 : Attribution du marché 2023DSTP10 relatif à l’entretien des réseaux de ventilation et des appareils de climatisation

DEC-2024-2 : Conclusion avec l’association Tennis Club de la Chataigneraie d’une convention relative à l’organisation d’ateliers d’initiation au tennis pour les élèves des 6 classes de l’école maternelle Le Village-Avril-mai à juin 2024

DEC-2024-1 : Marché 2023DSTP08 – Accord cadre relatif à la fourniture de carburants – Abrogation de la décision 2023-191 du 12 décembre 2023 en raison d’une erreur matérielle

DEC-2023-211 : Conclusion d’un contrat d’entretien relatif au vidage et au remplacement des sacs poubelles des corbeilles à déchets et à la recharge des sacs à déjections canines avec l’entreprise adaptée le Colombier

DEC-2023-10 : Souscription d’une ligne de trésorerie interactive d’un montant de 1 400 000 euros auprès de la caisse d’épargne et de prévoyance Ile-de-France

DEC-2023-09 : Conclusion avec la société informatique communication services (ICS) d’un contrat relatif à la réalisation de prestations de services informatiques

DEC-2023-208 : Approbation du devis 2023-0972-01 du 6 décembre 2023 par la société CIRIL GROUP relatif à l’organisation d’une téléformation au logiciel CIRIL GRH pour 2 agents communaux

DEC-2023-207 : Ajout de deux abonnements Euro-GSM au contrat de maintenance des ascenseurs des bâtiments communaux conclu avec la société Euro-Ascenseurs

DEC-2023-206 : Exercice du droit de préemption sur le lot 18 de la parcelle cadastrée BK sise Chemin du Plessis du Haut à Saint-Leu-la-Forêt

DEC-2023-205 : Tarifs 2024

DEC-2023-204 : Conclusion avec la société ARPEGE d’un avenant au contrat de service C2213378-Contrat de maintenance de l’abonnement pour 4 connexions-SOLUTIONS ADAGIO V5-MAESTRO OPUS ET MELODIE OPUS

DEC-2023-191 : Attribution du marché 2023DSTP08-Accord-cadre relatif à la fourniture de carburants

DEC-2023-190 : Attribution du marché 2023DSTP09-Accord cadre relatif à des travaux de pose et fourniture de signalisation routière horizontale et verticale

DEC-2023-189 : Dépôt d’un permis de construire en vue de l’extension de l’accueil de loisirs mixte marie curie, sis 15 avenue des Diablots à Saint-Leu-la-Forêt

DEC-2023-188 : Conclusion d’un marché de vente de gaz avec la SA ENGIE pour 2 sites-2 rue Emile Bonnet et 46 rue du Général Leclerc

DEC2023-187 : Conclusion avec la société C+O IDF 2 d’un contrat de maîtrise d’oeuvre pour l’extension de l’accueil de loisirs maternel Marie-Curie

DEC-2023-186 : Contrat de prestation intellectuelle avec la société Office de Génie Ecologique relatif à la réalisation d’un diagnostic Faune-Flore dans le cadre de la ZAC des Diablots

Décision 2023-185 : Conclusion avec la SARL Art Evolution d’un contrat de cession du droit d’exploitation des spectacles animations «Les deux bonhommes de neige» et « Le lutin ballons » en vue de la représentation desdits spectacles

Décision 2023-184 : Conclusion avec M.Louis JACKSON-Architecte DPLG d’un contrat de prestation de services pour la réalisation d’une étude de faisabilité en vue de la création de locaux annexes au terrain de football Daniel Robin, situé dans l’enceinte du stade municipal Gérard Houiller

Décision 2023-183 : Contrat de prestation avec l’association Hourra Show en vue d’une représentation musicale le 15 décembre 2023 dans le cadre d’une animation musicale le 15 décembre 2023

Décision 2023-182 : Conclusion d’un contrat de prestation intellectuelle avec les sociétés Audretia et Madelus en vue de la réalisation d’une étude relative au bâti et au tissu commercial du quartier des Diablots dans le cadre de la zone d’aménagement concerté dont ce quartier fait l’objet

Décision 2023-181 : Attribution du marché 2023DSTP07 relatif à la réalisation d’une étude hydrogéologique préalable à la construction de terrains

DEC-2023-180 : Adhésion pour l’année 2024 au service FAST auprès de la société DOCAPOSTE FAST (2)

DEC-2023-174 : Contrat de maîtrise d’oeuvre avec la société C+O IDF 2 Architecte pour travaux d’aménagement d’un local en vue d’y accueillir le poste de police municipale

DEC-2023-173 : Contat de prestation en vue de la réalisation d’une mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour les travaux d’aménagement d’une coulée verte-5 ème avenue

DEC-2023-172 : Conclusion d’une convention de prestation entre la commune et SEANDKO EVENEMENTS en vue de l’installation d’une patinoire devant la mairie du 15 décembre 2023 au 7 janvier 2024

DEC-2023-171 : Conclusion avec la société DUCHATEAU d’un contrat de prestation en vue d’une mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour les travaux d’aménagement du futur poste de police municipale

DEC-2023-170 : Conclusion d’une convention avec Mme Katell Solirenne-Psychologue-relative à l’intervention pour la structure de multi-accueil collectif et familial municipal

DEC 2023-169 : Retrait de la décision 2023-157 du 27 septembre 2023 relative au contrat de prestation d’une mission de sécurité et protection de la santé pour les travaux d’aménagement d’une coulée verte-5ème avenue

DEC-2023-168 : Demande de subvention auprès du Syndicat Départemental d’Energie du Val d’Oise (SDEVO) au titre du programme 2024-rue Edith Cavell

DEC-2023-167 : Conclusion avec le bureau d’études d’infrastructures BET SCHEMA INFRA-contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le lancement d’une consultation relative à la réalisation d’une étude hydrogéologique

DEC-2023-166 : Migration de l’application Délib Mobile vers l’application Mobile Nomad éditée par la société Digitech et souscription d’un abonnement pour la maintenance de la dite applciation Mobile Nomad

DEC-2023-165 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional

DEC-2023-164 : Contrat avec SARL MIDNIGHT PREMIERE pour organisation d’animations les 7 et 8 octobre 2023

DEC-2023-163 : Convention avec association History Horse pour organisation d’animations sur le thème du Second Empire les 7 et 8 octobre 2023

DEC-2023-162 : Dépôt d’une déclaration préalable aux travaux de construction d’un cabanon de jardin avec appentis 2 ruelle Leblond

DEC-2023-161 : Contrat avec la société EXPO PLAYMO pour exposition de jouets Playmobil sur le thème La vie de Napoléon III les 7 et 8 octobre 2023

DEC-2023-160 : Rénovation éclairages terrain de football plaqué annexe 1 – demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football

DEC-2023-159 : Contrat de cession du droit de représentation du spectacle THAÏS Hymne à la Joie

DEC-2023-158 : Marché 2023DSTP04 – modifications n° 1 aux lots 3 6 et 8

DEC-2023-157 : Contrat avec la société ECSPS – mission de coordination sécurité et protection de la santé – Travaux d’aménagement d’une coulée verte

DEC-2023-156 : Attribution du marché 2023DSTP06 relatif à l’aménagement d’un poste de police municipale

DEC-2023-155 : Attribution du marché 2023DECA relatif aux travaux d’aménagement de la cinquième avenue

DEC-2023-154 : Dépôt d’un permis de démolir – bâtiment modulaire dit La Villa situé dans l’enceinte du groupe scolaire Marie Curi

DEC-2023-153 : Conclusion d’un contrat de prestation de service avec la société HQ air pour mise en propreté des réseaux de buées grasses de cuisine dans les restaurants scolaires Marie Curie, Foch et Jacques Prévert

DEC-2023-152 : Conclusion d’un contrat de prestation de fourniture de la solution SAAS THELMA avec l’entreprise SPALLIAN

DEC-2023-151 : contrat de cession de droit d’exploitation avec la SARL ART EVOLUTION en vue de l’atelier-spectacle Les mobiles nature le 16 septembre 2023 à l’occasion du Festival Ville et Campagne

DEC-2023-150 : Conclusion d’un contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatif à la mise en oeuvre opérationnelle du projet d’aménagement de l’espace des Diablots

DEC-2023-149 : Conclusion d’un contrat de prestation avec l’association SMART Rebond-Hub de la réussite relatif à une mission de sécurisation des entrées et des sorties des écoles du 4 septembre au 22 décembre 2023

DEC-2023-148 : ouverture de 4 comptes à terme en vue du placement des fonds provenant de la cession de parcelles par la commune à la SCCV Les Allées de Saint-Leu

DEC-2023-147 : Contrat de prestation de service avec l’ESAT de l’A.R.M.ME pour réalisation de travaux administratifs du 7 août au 1er septembre 2023

DEC-2023-146 : Conclusion avec la société ARPEGE du contrat de service C2316076 relatif à l’hébergement et la maintenance de la solution logicielle SONATE OPUS

DEC-2023-145 : Conclusion avec la société LOGITUD solutions du contrat 20240007 relatif à la solution logicielle GVe Cloud – Géo Verbalisation électronique Cloud 4 terminaux avec AGC

DEC-2023-144 : Conclusion avec la société LOGITUD solutions du contrat 20240008 relatif à la maintenance du progiciel MUNICIPOL – Gestion de la police municipale

DEC – 2023-143 :  Convention avec la société COPRESTE- travaux de construction d’une salle de spectacle

DEC-2023-142 : Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – Construction d’un pas de tir à l’arc sur le site de la Chataigneraie

DEC-2023-141 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France – aménagement salle du 2ème étage de la Maison Pour Tous

DEC-2023-140 : Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – Nature en ville – Aménagement de la 5ème avenue en coulée verte multifonctionnelle

DEC-2023-139 : Demande de subvention auprès du Cerema  – Sentiers de nature – Aménagement de la 5ème avenue en coulée verte multifonctionnelle

DEC-2023-138 : Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – chemins de randonnées PDIPR – Aménagement de la 5ème avenue en coulée verte multifonctionnelle

DEC-2023-137 : Demande de subvention auprès d’Ile-de-France nature – Aménagement de la 5ème avenue en coulée verte multifonctionnelle

DEC-2023-136 : Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise  – Vélo – Aménagement de la 5ème avenue en coulée verte multifonctionnelle

DEC-2023-135 : Convention de contrôle technique construction – de vérifications techniques et attestations avec la société COPRESTE pour travaux école élémentaire et restaurant scolaire Jacques Prévert

DEC-2023-134 : Convention de contrôle technique et de vérifications techniques avec la société Qualiconsul pour travaux local 17 avenue Jean Rostand

DEC-2023-133 : Conclusion contrat de cession spectacle Les Décaféinés – Les 2 derniers amis du monde avec l’EURL MA PROD pour le 26 avril 2024

DEC-2023-132 : Ouverture de 3 comptes à terme en vue du placement des fonds provenant de la cession par la commune à la SNC Kaufman & Broad promotion 7 de parcelles sises lieudit les grandes Tannières à Saint­-Leu-la-Forêt

DEC-2023-131 : Acceptation du devis établi par la société SMV Formation pour formation Autorisation de conduite de chariot automoteur à conducteur porté

DEC-2023-130 : Approbation d’une prestation de service en vue de la rédaction du magazine municipal Dans Ma Ville

DEC-2023-108 : Acceptation du devis établi par l’IFAC Val d’Oise relatif à l’organisation d’une formation BPJEPS Loisirs Tous publics

DEC-2023-107 : conclusion d’un contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Très chère Mandy avec Artzala Production en vue du spectacle le 16 mars 2024 à la Maison pour Tous

DEC-2023-106 : conclusion d’un contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Le Dindon de Georges FEYDEAU avec l’association Les Nomadesques le 1er décembre 2023 à la Maison pour Tous
DEC-2023-105 : conclusion d’un contrat avec l’association No Concept Production en vue du spectacle intitulé Entre les quiz de Paolo et Loredana-bal du 14 juillet

DEC-2023-104 : conclusion avec la société DUCHATEAU d’un contrat de mission de coordination sécurité pour la protection de la santé-travaux de réhabilitation de l’école élémentaire et d’extension du restaurant scolaire Jacques Prévert

DEC-2023-103 : validation de la proposition de mission de maîtrise d’oeuvre complémentaire relative à l’aménagement de la coulée verte sur l’espace dit 5ème avenue-SARL Atelier Alice Tricon paysagiste

DEC-2023-102 : conclusion d’un contrat avec la société ARBEA relatif à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation du marché de mobiliers urbains

DEC-2023-101 : conclusion avec la société LINKT d’un contrat de téléphonie fixe comprenant un abonnement VOIP 30 canaux et la portabilité SDA

DEC-2023-100 : acceptation du devis n°2023-144 en date du 23 mai 2023 établi par ARIMA CONSULTANTS ASSOCIES en vue de la mission d’assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurance

DEC-2023-99 : demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France-Aménagment d’un local à l’état brut destiné à accueillir le poste de police municipale -Annule et remplace la décision 2023-83 du 20 avril 2023

DEC-2023-98 : demande de subvention auprès du département du Val d’Oise-Acquisition et aménagement d’un local à l’état brut destiné à accueillir le poste de police municipale-Annule la décision 2023

DC-2023-97 : contrat de maitrise d’oeuvre avec la société C+O IDF 2 Architecte – phase 2 travaux de réhabilitation groupe scolaire Jacques Prévert

DEC-2023-96: attribution du marché 2023DSTP04 relatif aux travaux de rénovation et d’extension de l’école élémentaire et du restaurant scolaire Jacques Prévert

DEC-2023-95 : conclusion d’une convention avec l’UGAP pour les prestations WAN

DEC-2023-94 : conclusion d’un contrat de prestations de forfaits de téléphonie mobile et data avec la société BOUYGUES TELECOM via la société EXTENSO TELECOM

DEC-2023-93 : conclusion d’un contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle intitulé Je pionce donc je suis avec la société THALIA PROD en vue du spectacle le 13 octobre 2023

DEC-2023-92 : conclusion d’un contrat de cession de droit d’exploitation du spectacle intitulé Viens danser le twist monokini avec l’association SIRE BERNARD PRODUCTIONS le 22 septembre 2023

DEC-2023-91 : conclusion d’un contrat de prestation avec l’association VOCI E ORGANU IN CERVIONI-VOCE concernant l’organisation d’une animation intitulée Madame Swing-Bal du 14 juillet 2023

DEC-2023-90 : conclusion d’un contrat de cession de droit d’exploitation du spectacle ATHOS avec l’association La Compagnie Ankréation en vue du spectacle le 3 juin 2023

DEC-2023-89 : acceptation de dons dans le cadre de la course des côteaux organisée par la commune le dimanche 26 mars 2023

DEC-2023-88 : ajout abonnement EURO-GSM contrat de maintenance ds ascenseurs

DEC-2023-87 : demande de subvention au Département du Val d’Oise – sécurisation des abords des écoles des groupes scolaires Jacques Prévert et Marie Curie

DEC-2023-86 : avenant 1 au contrat de location et d’entretien de fontaines à eau

DEC-2023-85 : conclusion avec la société KONE d’un contrat de maintenance pour l’élévateur réservé aux personnes à mobilité réduite installé à la poste

DEC-2023-84 : conclusion avec la société APTIBOIS d’un contrat de maintenance et d’entretien des machines à bois et outils de l’atelier de menuiserie municipal

DEC-2023-83 : Demande de subvention au titre du soutien à l’équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics

DEC-2023-82 :Demande de subvention au titre des aides relatives à la construction, la réhabilitation et l’adaptation de locaux de police municipale

DEC-2023-81 : Marché Fourniture et pose de 100 fenêtres PVC école élémentaire Marie Curie – abrogation de la décision 2023-72 du 11 avril 2023 en raison d’une erreur matérielle

DEC-2023-80 : Contrat de cession spectacle avec la société Cœur de Scène Productions

DEC-2023-72 : marché 2023-DSTP03-Fourniture et pose de 100 fenêtres PVC en rénovation pour deux bâtiments de l’école élémentaire Marie-Curie

DEC-2023-71 : demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – sécurisation des pistes cyclables

DEC-2023-70 : demande de subvention auprès de la communauté d’agglomération Val parisis – sécurisation des pistes cyclables

DEC-2023-69 : acceptation de la proposition commerciale n° 2023-317 formulée par la société Ise – groupe numéria concernant la prestation de service relative à la « dématérialisation des bulletins de paie coffre-fort salarié digiposte »

DEC-2023-68 : demande de subventions auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – aides relatives à la rénovation et restructuration des écoles et groupes scolaires

DEC-2023-67 : demande de subvention au titre du fonds Vert 2023 – axe 1 – réfection toiture école maternelle Cadet Rousselle

DEC-2023-66 : Demande de subvention au titre de la DETR pour 2023 – extension et réaménagement du restaurant scolaire Jacques Prévert

DEC-2023-65 : conclusion d’un contrat avec la société WHALLER relatif à la mise en place d’un outil de travail collaboratif

DEC-2023-64 : demande de subvention au titre du Fonds Vert 2023 – axe 1 – remplacement des fenêtres de l’école élémentaire Marie Curie

DEC-2023-63 : contrat de maitrise d’oeuvre avec la société Kargaud Ingénierie

DEC-2023-62 : régie de recettes Multi prestations enfance jeunesse et sports – modification

DEC-2023-61 : demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – extension et réaménagement du restaurant scolaire Jacques Prévert

DEC-2023-60 : déclaration préalable aux travaux de réfection de la toiture de l’école maternelle Cadet Rousselle

DEC-2023-59 : conclusion d’une convention avec l’Association Tennis CLub La Chataigneraie dans le cadre du projet pédagogique de l’école maternelle Le Village Tous au Tennis

DEC-2023-58 : conclusion d’une convention avec la SARL La Ferme de Tiligolo dans le cadre du projet pédagogique de l’école maternelle Jacques Prévert La Ferme enchantée de Tiligolo

DEC-2023-57 : conclusion d’un contrat de maintenance des systèmes de désemfumage et des systèmes de sécurité incendie des bâtiments communaux avec la société ECO SECURITE INCENDIE

DEC-2023-56 : demande de subvention régionale au titre du budget participatif écologique pour le projet valorisation des itinéraires par les sentes pour les mobilités propres-95

DEC-2023-55 : conclusion d’une convention avec la société BULLE EXPOSITIONS en vue de la location des expositions + Dans la tête de Linette, Traits d’humour, BD Kids et Les Techniques du 9ème art

DEC-2023-54 : conclusion d’un contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle intitulé Olympe de Gouges, plus vivante que jamais avec la Sarl Passage Production en vue de la représentation dudit spectacle le 18 mars 2023 à la Maison pour Tous

DEC-2023-53 : demande de subvention auprès du conseil départemental du Val d’Oise pour la rénovation des éclairages de 3 terrains de football au stade municipal Gérard Houllier au titre du Fonds départemental d’aides à l’investissement – équipements sportifs

DEC-2023-52 : demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre des aides relatives à l’acquisition de structures modulaires en milieu scolaire ou périscolaire

DEC-2023-46 : demande de subvention auprès du conseil départemental du Val d’Oise dans le cadre des aides relatives à la construction, l’extension, la restructuration ou la réhabilitation d’équipements culturels

DEC-2023-45 : validation de la proposition de mission de maîtrise d’œuvre partielle relative à l’aménagement de la coulée verte sur l’espace dit cinquième avenue présentée par la Sarl atelier Alice tricon paysagiste

DEC-2023-44 : demande de subvention auprès de la région Ile-de-France dans le cadre des aides au titre de l’investissement culturel – aide à la construction, rénovation et aménagement des lieux culturels

DEC-2023-42 : acceptation de dons dans le cadre de la Course des Coteaux organisée le 26 mars 2023

DEC-2023-41 : formations en matière de sauvetage secourisme du travail par l’association Protection Civile

DEC-2023-40 : formation de secourisme canin de niveau 1 par l’association Protection Civile

DEC-2023-39 : conventions de formation avec AZUR CONSEIL ET FORMATION – formations Habilitation électrique

DEC-2023-38 : convention de formation professionnelle avec le Centre de Formation Professionnelle aux Techniques du Spectacle

DEC-2023-37 : contrat forfaitaire de maintenance des extincteurs des bâtiments communaux avec la société Eco Sécurité Incendie

DEC-2023-36 : société ADS-IDF Nord – mise à disposition de bennes et apport rt traitement de déchets pour 2023

DEC-2023-35 : adhésion de la commune à l’IFAC Val d’Oise pour l’année 2023

DEC-2023-34 : demande de subventions au titre de la DSIL au titre de l’année 2023

DEC-2023-33 : contrat d’assistance et de maintenance relatif au progiciel Civil Net RH avec la société CIRIL GROUP

DEC-2023-32 : formation générale BAFA organisée par l’IFAC Val d’Oise à l’attention de 3 agents communaux affectés en accueil de loisirs

DEC-2023-31 : contrat relatif à la dératisation et la désinsectisation des bâtiments communaux avec la société NC3D Environnement

DEC-2023-27 : contrat de maintenance et d’hébergement du logiciel OpenCimetière avec la société atReal

DEC-2023-26 : contrat d’entretien et de dépannage des portes automatiques des parkings avec la société AMA

DEC-2023-25 : protocole d’accord pour mise à disposition d’un avocat du CIG – requête 2210581-1

DEC-2023-7 : déclaration préalable aux travaux de rénovation des fenêtres de l’école élémentaire Marie Curie – bâtiments B et C

DEC-2023-5 : dépôt permis de construire travaux école élémentaire et restaurant scolaire Jacques Prévert

DEC-2023-4 : contrat avec la société Cap Monde d’un contrat de voyage – sortie scolaire avec nuitées en Normandie – classes de CM2 école élémentaire Foch

DEC-2023-3 : contrat avec la société ICS en vue de la supervision des serveurs et sauvegardes en temps réel

DEC 2022-112 : travaux ravalement façade bâtiment communal (14 rue de l’Eglise)

DEC 2022-113 : contrat de maintenance système sécurité incendie

DEC 2022-114 : stationnement intelligent connecté

DEC-2022-115 : demande de subvention auprès du conseil départemental du val d’Oise pour les travaux de réhabilitation de l’école élémentaire Jacques Prévert

DEC 2022-116 : demande de subvention auprès de la FFF -rénovation éclairages du terrain d’honneur de football du stade Gérard Houiller 

DEC 2022-127 : conclusion d’un contrat de prestation de service de blanchisserie des couettes pour les écoles maternelles et les accueils de loisirs de la commune – ESAT de l’ARMME

DEC-2022-128 : contrat de prestation de service et de maintenance d’une plateforme d’achat de billets en ligne à des spectacles culturels avec l’entreprise RODRIGUE SA

DEC-2022-129 : marché 2020DSI01 relatif au renouvellement du parc de photocopieurs de la commune _ modifications n°1 

DEC – 2022-130 : contrat d’hébergement, maintenance et assistance des solutions MAESTRO OPUS, MELODIE OPUS et ADAGIO V5, services confiés à la société ARPEGE

DEC-2022-131 : signature de deux propositions commerciales (société CACEF) relatif à des formations portant sur les autorisations d’interventions à proximité des réseaux à l’attention des agents communaux

Décision 2022-132 : conclusion d’un contrat de cession de droit de représentation du spectacle « Le bureau des légendes » avec la Compagnie CHAMANE en vue de la représentation dudit spectacle le 18/09 2022 à 17h dans le parc du Rosaire

Décision 2022-133 : conclusion d’un contrat de cession de droits de représentation du spectacle l’Ecole des femmes avec la Cie Viva en vue de la représentation dudit spectacle le 14/10 2022 à 20h30 à la maison pour tous

DEC-2022-134: conclusion d’un contrat de service C2213379 avec la société ARPEGE relatif à l’hébergement en mode SAAS, maintenance et assistance des progiciels CONCERTO OPUS, CONCERTO MOBILITE OPUS et CONCERTO PRESTO OPUS à compter du 1er janvier 2023

DEC-2022-135 : conclusion d’un contrat de prestation avec l’association SMART REBOND-HUB de la Réussite relatif à une mission de sécurisation des entrées et des sorties d’écoles de la commune

DEC-2022-136 : conclusion de la convention de formation n° 64614 relative à la mise en place de 2 sessions de formation sauvetage secourisme du travail (SST) avec l’association Protection Civile

DEC-2022-137 : acceptation d’un devis proposé par la société ADELYCE en vue de souscrire un abonnement annuel à leur offre « Atelier Salarial Premium » avec prestation de mise en service

DEC 2022-138 : conclusion d’un contrat de prestation de services informatiques avec la société informatique communication services (ICS)

DEC 2022-139 : convention avec l’association SMART REBOND – HUB DE LA REUSSITE – Mission d’encadrement pause méridienne (écoles Marcel Pagnol et Foch)

DEC-2022-151 : marché 2022DSTP02 – Travaux de réhabilitation de l’école élémentaire Jacques Prévert – modification n° 1 au lot 2 (revêtement de sols et muraux)

DEC-2022-152 : conclusion d’un contrat de prestation avec la SARL Midnight Première en vue de la réalisation d’une animation le 15 octobre 2022, dans le cadre des festivités organisées à l’occasion de la commémoration des 400 ans de la naissance de Molière

DEC-2022-153 : demande de subvention auprès de la Fédération Française de football (FFF) au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) – Chapitre d’équipement pour la rénovation des éclairages du terrain d’honneur de football situé au stade municipal Gérard Houllier : Abrogation de la décision n° 2022-116 du 12 juillet 2022 et nouvelle demande de subvention

DEC-2022-154 : création de la régie de recettes droits d’entrée à un spectacle culturel

DEC-2022-155 : conclusion d’une convention relative à la réalisation d’une formation au maniement des extincteurs avec la société SMV Formation

DEC-2022-156 : conclusion d’un contrat de prestation de service de maitrise d’œuvre relatif au réaménagement urbanistique et architectural du Boulevard André Brémont et de l’Avenue des Diablots à Saint-Leu-la-Forêt

DEC-2022-157 : conclusion d’un contrat de service relatif à un abonnement SAAS -EKSA Finances PES marché avec la société EKSAE

DEC-2022-158 : conclusion d’un avenant au contrat de service C207063 Concerto Opus-Concerto Mobilité Opus et Concerto Presto Opus-Société ARPEGE

DEC 2022-159 : conclusion d’un contrat de service C2213379 avec la société ARPEGE relatif à l’hébergement en mode SAAS, maintenance et assistance des progiciels Concerto,Opus, Concerto Mobilité Opus et Concerto Presto Opus à compter du 1er janvier 2023-Annule et remplace la décision n° 2022-134 du 7 septembre 2022

DEC 2022-160 : conclusion d’une convention de contrôle technique construction de vérifications techniques et attestations avec la société COPRESTE dans le cadre des travaux d’aménagement d’une salle de boxe (ERP de 5ème catégorie de type X) sise centre commercial Les Diablots

DEC 2022-161 : acceptation du devis établi par l’Ifac Val d’Oise le 5 octobre 2022 en vue de la réalisation d’une formation générale Bafd à l’attention de deux agents d’animation communaux

DEC 2022-162 : acceptation du devis en date du 14 octobre 2022 établi par la Scic Cap’Com en vue de la participation d’un agent communal à un forum professionnel d’une durée de 3 jours sur le thème de la communication publique et territoriale

DEC 2022-163 : avenant au contrat de maintenance des ascenseurs des bâtiments communaux conclu avec la société euro- ascenseurs (suppression de la maintenance de l’ascenseur situé à l’espace claire fontaine à compter du ler octobre 2022)

DEC-2022-164 : contrat conclu avec la société Ubiqus pour élaboration des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal-modification

DEC-2022-165 : conclusion d’un contrat avec la société Aléa Contrôles en vue de la réalisation d’une mission de diagnostic de présence de plomb et d’amiante dans le cadre des travaux devant être réalisés à l’Ecole élémentaire Maire-Curie

DEC-2022-166 : adhésion de la commune à l’offre Carte Fleet-Fournitures de carburant et divers services associés -Mise en place par Totalénergies marketing France

DEC 2022-167 : convention de mise à disposition à titre précaire et gratuit du local communal sis 3 place Culcheth – société QUILFEN PIZZAS

DEC 2022-168 : contrat avec la société CREATIV MIND pour la conception et mise en page graphique du magazine municipal et conception graphique

Décision 2022-169 : conclusion convention de prestation avec Seandko Evènements en vue de l’installation d’une patinoire du 9 au 26 décembre 2022

Décision 2022-170 : contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Pierre Thevenoux – Pierre est marrant normalement avec IC PRODUCTIONS -représentation du spectacle le 11 février 2023 à la Maison pour Tous

Décision 2022-171 : contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Giorda vous Hypnotise – Société MENTAL LIVE PRODUCTION en vue dudit spectacle le 14 janvier 2023 à la Maison pour Tous

DEC-2022-172 : conclusion d’un contrat de location de deux portes d’accès anti-intrusion pour le bâtiment communal sis 15 chemin des Bretoux à Saint-Leu-la-Forêt

DEC-2022-173 : conclusion d’un contrat de cession de droit de représentation du spectacle mythologies avec la SARL le théâtre du corps Pietragalla-Derouault en vue de la représentation dudit spectacle le 11 novembre 2022 à la maison pour tous

Décision 2022-174 : conclusion d’un contrat de prestation de services informatiques avec la société informatique communication services-ICS

Décision 2022-175 : conclusion d’un contrat de prestation avec la société UBIQUS pour l’élaboration des procès verbaux des séances du CM  

Décision 2022-176 : conclusion d’un contrat de prestation de service avec la société CITHEA COMMUNICATION relatif à la gestion de la régie publicitaire des publications de la Ville

Décision 2022-177 : contrat de cession de droit avec la SARL Art Evolution – spectacles Le manège oublié et Les 2 mascottes d’hiver

DEC-2022-179 : conclusion d’un contrat de service d’hébergement et de maintenance n° 170495001 du logiciel AFI PELEHAS avec la société Agence Française Informatique

DEC- 2022-180 : tarifs 2023

DEC- 2022-181 : dépôt déclaration préalable à l’installation d’un bungalow dans la cour du multi-accueil collectif et familial Les Loupinous

DEC-2022-182 : déclaration préalable à l’aménagement d’un terrain sis 138 rue du Château en vue de la pratique du tir à l’arc

DEC-2022 -183 : cession du véhicule Renault Twingo

DEC-2022-184 : souscription d’une ligne interactive d’un montant de 1 400 000€ auprès de la Caisse d’Epargne d’Ile-de-France

DEC 2022-185 : dépôt permis de construire extension réfection toiture et isolation des façades extérieures école élémentaire Jacques Prévert

DEC 2022-186 : contrat de vérifications périodiques et techniques des installations électriques au gaz et des moyens de secours
DEC 2022-187 : contrat d’entretien relatif au vidage et remplacement des sacs poubelles des corbeilles à déchets, des sacs à déjections canines ainsi qu’au vidage de 4 cendriers