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DEC-2025-037-Convention avec l’Agence Française de prévention et secourisme-Formation professionnelle Habilitation des non electriciens BS-BE Manoeuvre
DEC-2024-183 – Attribution du marché 2024DAGJU01-souscription d’un contrat d’assurance Flotte automobile et risues annexes à compter du 1er janvier 2025 pour une durée de deux ans
DEC-2024-182– Conclusion d’un contrat annuel des installations mécaniques et électriques des cloches de l’horlogerie de l’église Saint-Leu-Saint-Gilles société BIARD-ROY – Agence MAMIAS 77
DEC-2024-181- Conclusion avec la société PROMETHEE PRODUCTIONS d’un contrat de cession de droits de représentation du spectacle Romanesque en date du 10 janvier 2025
DEC-2024-180 – Convention avec la société SNCF Réseau pour étude de mission de sécurité ferroviaire en vue de l’installation d’une grue
DEC-2024-179 – Dépôt d’un permis de construire-Travaux de couverture de courts de tennis et rénovation du Club House sur le site de La Chataîgneraie à Saint-Leu-la-Forêt
DEC-2024-178 – Convention de contrôle technique construction-de vérifications techniques et d’attestations-société COPRESTE-Travaux de construction de la salle de spectacles-avenant 1-mission complémentaire avoisinants
DEC-2024-177 – Marché 2024DSTP05 Assurances Dommages ouvrage et garanties diverses -Construction d’une salle de spectacles
DEC-2024-176 – Mandat d’étude et de placement au cabinet de courtage Assurances Conseil des Mauges pour assurances Flotte automobile et auto-mission
DEC-2024-175 – Tarifs 2025
DEC-2024-174 – Marché à procédure adaptée 2024DSTP06-Déclaration sans suite pour motif d’intérêt général suite à une erreur matérielle
DEC-2024-173 – marché 2024DSTP04 – lot 5 – déclaration sans suite pour motif d’intérêt général suite à une erreur matérielle
DEC-2024-164 – Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage-SAS LOGIBAT INGENIERIE-Projet d’aménagement du quartier des Diablots
DEC-2024-163 – Souscription d’un prêt de trois millions cinq cent mille euros-Caisse d’Epargne IDF pour le financement des opérations d’investissement 2024
DEC-2024-162 – Contrat de cession Atelier Ecureuil et Atelier Chaumières enchantées les 14 et 15 décembre 2024-Manifestation Destination Noël 2024
DEC-2024-161 – Contrat de cession avec l’association SWINGUEZ Moustaches 5TET-Spectacle du 13 décembre 2024-Destination Noël 2024
DEC-2024-160 – Contrat d’hébergement-maintenance et assistance téléphonique de la solution OPENGST-modules interventions et réservations
DEC-2024-159 – souscription d’une ligne de trésorerie interactive d’un montant de 1 400 000 euros auprès de la Caisse d’Epargne Ile-de-France
DEC-2024-158 – Marché 2024DAGJU01-Contrat d’assurance Flotte Automobile et Risques Annexes-Déclaration sans suite pour cause d’infructuosité
DEC-2024-157 – Marché 2024DSTP04-Construction salle de spectacles-lot 4-Traitement de façades-déclaration sans suite pour cause d’infructuosité
DEC-2024-156 – Marché 2024DSTP02-Extension de l’Accueil de Loisirs Maternel Marie-Curie-modification 1 au lot 7-Electricité
DEC-2024-155 – Marché 2024DSTP02-Extension de l’Accueil de Loisirs Maternel Marie-Curie-modification 1 au lot 4-Pläterie-Faux-Plafonds-Menuiseries intérieures
DEC-2024-154 – Marché 2024DSTP02-Extension de l’Accueil de Loisirs Maternel Marie-Curie-modification 1 au lot 6-Plomberie-CVC
DEC-2024-153 – Marché 2024DSTP02-Extension Accueil de Loisirs Matermel Marie-Curie-modification 1 au lot 2 charpente-couverture-étanchéité
DEC-2024-152 – Marché 2024DSTP03-Requalification et pose de panneaux photovoltaïques-toiture Ecole Maternelle Cadet Rousselle-modification 1 au lot 1- couverture-isolation
DEC-2024-151 – Marché 2023DSTP07-réalisation d’une étude hydrogéologique préalable-terrains de tennis couverts et gestion des eaux pluviales-modification 1
DEC-2024-150 – Contrat de maîtrise d’oeuvre partielle avec SARL Atelier Alice Tricon Paysagiste-Aménagement et suivi travaux de plantation-Place Hôtel de Ville
DEC-2024-149 – Contrat de maintenance du site internet de la commune avec la SARL ZEDRIMTIM
DEC-2024-148 – Modification 1 au contrat de maitrise d’oeuvre avec le cabinet d’architecture Louis Jackson
DEC-2024-147 – Contrat avec ARBEA mission assistance à maitrise d’ouvrage passation futur marché public de restauration scolaire
DEC-2024-146 – Contrat avec la société ITM pour entretien du réseau SDWAN LANCOM
DEC-2024-145 – Conclusion avec l’entreprise Planètemômes-Convention en vue du spectacle La Vadrouille de Noël-le 5 décembre 2024-Ecole maternelle Jacques Prévert
DEC-2024-136 – Contrat de maîtrise d’œuvre avec la société C+O IDF 2 Architecte-Aménagement local sis 46 rue du Général Leclerc
DEC- 2024-135 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Rose au Bois Dormant
DEC -2024-134 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Monokini fait twister Noel
DEC-2024-133 – Déblocage anticipé comptes à terme 0950292200034284 et 0950292200034385
DEC-2024-132– Demande de subvention SDEVO
DEC-2024-131- Demande de subvention ARCC
DEC-2024-130 – Contrat de prestation avec l’association Tremplin 95-Horizon 95-Sécurisation des entrées et des sorties d’écoles
DEC-2024-129 – Contrat de prestation avec l’association Tremplin 95-Horizon 95-mission d’encadrement sur le temps de la pause méridienne
DEC-2024-128 – Contrat de cession de droit d’exploitation du spectacle Station Verger-association Le collectif des aimants- dimanche 22 septembre
DEC-2024-127 – Conclusion avec la société ARPEGE d’un contrat de service CT00001966 relatif au service numérique en ligne Espace Citoyens Premium
DEC-2024-126 – Acceptation du devis BAFA établi par l’association CPCV Ile-de-France en vue de formations pour 3 agents d’animation communaux
DEC-2024-125 – Ouverture de 5 comptes à terme en vue du placement des fonds-cession par la commune SCCV Les allées de Saint-Leu
DEC-2024-115 – Contrat de location d’une batterie pour le véhicule électrique Renault ZOE FD-406-ES-société DIAC Location
DEC-2024-114 – Devis du 29 juillet établi par ARIMA Consultants Associés-Mission d’assistance à la mise en concurrence-Contrat d’assurance dommages ouvrage et garanties pour la future salle de spectacles
DEC-2024-117 – Ouverture de 5 comptes à terme en vue du placement des fonds provenant de la cession par la commune à la SCCV Les Allées de Saint-Leu de parcelles sises avenue de la Gare et rue du Gal Leclerc
DEC-2024-116 – Ouverture d’un compte à terme en vue du placement des fonds provenant de la cession par la commune à la SNC Kaufmann & Broad Promotion 7 de parcelles
DEC-2024-113 – Contrat d’entretien et d’assistance avec la société ITM
DEC-2024-112 – Demande de subvention auprès du département du Val d’Oise dans le cadre de la requalification de la place de la mairie
DEC-2024-111 –Gestion des actes administratifs – conclusion avec la société Ulys Soft du contrat SAAS n° 2024 -2094 relatif au logiciel DOTELEC ACTES
DEC-2024-110 – Gestion des correspondances – conclusion avec la société Ulys Soft du contrat SAAS n° 2024.2093 relatif au logiciel DOTELEC COURRIER
DEC-2024-109 – Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – remplacement projecteurs grande salle Gymnase Jean Moulin
DEC-2024-108 – Acceptation devis société ARIMA CONSULTANTS ASSOCIES
DEC-2024-107 – Attribution du marché 2024DCO01 relatif à la rédaction du magazine municipal
DEC-2024-106 – Marché 2023DECA01 – modifications
DEC-2024-105 – Acceptation de dons dans le cadre de la course des Côteaux organisée par la commune le dimanche 24 mars 2024
DEC-2024-104 – Acceptation du devis 2024-0758 du 28 juin 2024-IFAC Val d’Oise-Formation BPJEPS Loisirs Tous Publics à l’attention d’un agent communal
DEC-2024-103 – Demande de permis de démolir le bâtiment abritant l’ancienne piscine municipale avenue des Diablots
DEC-2024-102 – Contrat d’entretien relatif au vidage et au remplacement des sacs poubelles des corbeilles à déchets et à la recharge des sacs à déjections canines avec l’entreprise adaptée le Colombier
DEC-2024-91 – Demande de subvention au titre de la DETR dans le cadre des travaux de requalification de la place de la mairie
DEC-2024-90 – Demande de subvention auprès de la région Ile de France au titre du soutien à l’équipement des forces de sécurité et sécurisation des équipements publics
DEC-2024-89 – Acceptation du devis en date du 6 mai 2024-SAS OUIACT-Mission d’accompagnement de la commune à l’élaboration de son budget climat
DEC-2024-88 – Convention avec le cabinet OXIA Finances-réalisation d’une mission d’analyse sur les régularisations de reversement de TVA par le biais du FCTVA
DEC-2024-87 -Marché 2023DECA01 relatif aux travaux d’aménagement de la 5ème avenue-modifications n° 1 aux lots 1 et 2
DEC-2024-86 – Marché 2023DSTP06 relatif à l’aménagement d’un poste de police municipale-modification n° 1 aux lots 1-2 et 8
DEC-2024-85 – Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France au titre des aides destinées au développement des énergies renouvelables électriques/ombrières : fourniture et pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture école maternelle Cadet Rousselle
DEC-2024-84 – Avenant relatif à l’abonnement SAAS au module prise en compte retours comptables
DEC-2024-83 -Formation habilitation électrique BS BE recyclage
DEC-2024-82 – Attribution du marché 2024DSTP02-Extension accueil de loisirs maternel Marie-Curie
DEC-2024-81 – Demande de subventions – travaux de rénovation dans l’école élémentaire Marcel Pagnol et l’école maternelle Cadet Rousselle
DEC-2024-80 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Viens danser le twist avec SIRE BERNARD PRODUCTIONS
DEC-2024-79 – Attribution du marché 2024DSTP03-Requalification et pose de panneaux photovoltaiques sur une toiture de l’école maternelle Cadet Rousselle
DEC-2024-78 – Attribution du marché 2024DSTP02-Extension Accueil de Loisirs Maternel Marie-Curie
DEC-2024-77 – Déclaration préalable aux travaux de réfecture de la toiture de l’école maternelle Cadet Rousselle et pose de panneaux photovoltaïques-Abrogation décision 2023-60 du 27 mars 2023
DEC-2024-76 – Déblocage anticipé du compte à terme 0950292200029234 de 500 000 euros
DEC-2024-75 – Projet de transformation du local communal 46 rue du Général Leclerc-95320-Saint-Leu-la-Forêt
DEC-2024-74 – Demande de subvention Conseil Départemental du Val d’Oise-Rénovation des mâts d’éclairage-Terrain d’Honneur du stade Gérar Houllier
DEC-2024-73 – Acceptation du devis de formation CFPTS-Formation certifiante de Directeur Technique de spectacle et d’évènement pour un agent communal
DEC-2024-72– Attribution du marché 2024DSTP01-Accord-cadre relatif à l’enfouissement des réseaux aériens rue Edith Cavell
DEC-2024-71 -Dépôt d’une déclaration préalable aux travaux de mise en place d’un modulaire de stockage-Stade municipal Gérard Houllier
DEC-2024-70– Conclusion avec MECA Projets d’un contrat à la maîtrise d’oeuvre dans le cadre des travaux de rénovation des installations d’éclairage Stade municipal Gérard Houllier
DEC-2024-69 -Dépôt d’une déclaration préalable aux travaux de mise en place d’un modulaire de stockage pour la pose d’une unité extérieure de climatisation-Groupe scolaire Marie-Curie
DEC-2024-68 – Constitution de provisions pour créances douteuses
DEC-2024-67 – Déblocage anticipé du compte à terme N 0950292200030850 d’un million d’euros
DEC-2024-66 – Contrat avec la societé A2 Structures en vue de la réalisation d’une étude conception structure et du suivi de travaux de gros oeuvre pour le remplacement de 4 mâts d’éclairage-terrain d’honneur du stade Gérard Houllier
DEC-2024-65 – Dépôt demande de permis de construire – travaux d’aménagement local communal sis 46 rue du Général Leclerc
DEC-2024-64 – Conclusion d’un contrat avec la société DUCHATEAU relatif à la réalisation d’une mission SPS dans le cadre des travaux d’extension de l’accueil de loisirs maternel Marie-Curie
DEC-2024-63 – Conclusion avec la société STRELA SAS d’un contrat relatif à la mission de coordination de sécurité SPS-Travaux de réfection de la toiture de l’école maternelle Cadet Rousselle et de pose de panneaux photovoltaïques
DEC-2024-62 – Conclusion d’un contrat avec la société SOLEUS en vue de la réalisation des controles et essais d’équipements sportifs-buts de Football-de Basket-ball et de Handball installés sur la commune
DEC-2024-61 – Conclusion d’un contrat avec la société SOLEUS en vue de la réalisation du contrôle d’installations sportives en hauteur-buts de basket-ball relevables en charpente situés au gymnase Jean-Moulin
DEC- 2024-60 – Conclusion d’une convention de contrôle technique construction-de vérifications techniques et d’attestations avec COPRESTE dans le cadre de travaux d’extension de l’accueil de loisirs maternel Marie-Curie
DEC-2024-59 – Conclusion avec la société Solutions Conseils d’un contrat relatif à la réalisation d’une étude de sûreté et de sécurité publique dans le cadre des travaux de construction d’une salle de spectacle
DEC-2024-58 – Avenant au contrat de service C2213379 – hébergement en mode SaaS – maintenance et assistance des progiciels Concerto Opus-Concerto Mobilité Opus et Concerto Presto Opus – ajout maintenance interface API Particulier
DEC-2024-57 – Conclusion d’un contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle intitulé Les décaféinés – Les deux derniers amis du monde avec la société A MON TOUR PROD en vue de la représentation dudit spectacle le 26 avril 2024
DEC-2024-56 – Demande de subventions auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise – Rénovation des sanitaires de l’école élémentaire Marie Curie
DEC-2024-55 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise – extension et rénovation de l’accueil de loisirs maternel Marie Curie
DEC-2024-54 – Contrat de cession du droit de représentation du spectacle DONOVAN avec la société Bleu Citron Production
DEC-2024-53 -Contrat relatif à la mission de coordination des systèmes de sécurité incendie avec la société PAX dans le cadre des travaux de construction d’une salle de spectacle
DEC-2024-52 -Convention avec la société La bulle expositions en vue de la location de l’exposition La Guerre des Lulus du 25 avril au 2 mai 2024-salon de la bande dessinée
DEC-2024-46 : Fongibilité des crédits du budget communal 2024-Section de fonctionnement
DEC-2024-45 : Conclusion d’un contrat de prestation de service avec l’association TREMPLIN 95-HORIZON 95 pour la sécurisation des entrées et sorties d’écoles
DEC-2024-44 : Conclusion d’un contrat pour une prestation de service avec l’association TREMPLIN 95-HORIZON 95-mise à disposition d’encadrants sur le temps de la pause méridienne
DEC-2024-43 : Acceptation d’un devis établi par l’IFAC Val d’Oise en vue de l’organisation d’une formation BAFA approfondissement à l’attention de 2 agents communaux d’animation
DEC-2024-42 : Contrat de location longue durée d’un véhicule léger auprès de la société SAML
DEC-2024-41 : Avenant au contrat conclu avec la société Whaller relatif à la mise en place d’un outil collaboratif
DEC-2024-40 : Acceptation du devis en date du 30 janvier 2024 établi par l’association CPCV Ile-de-France en vue de la réalisation d’une formation BAFD
DEC-2024-31 : Contrat de maintenance de 12 radars pédagogiques installés sur la commune
DEC-2024-30 : Conclusion d’une convention avec la société SMV Formation en vue de la réalisation d’une formation au maniement des extincteurs à l’attention d’agents communaux
DEC-2024-29 – Conclusion avec la société LOGITUD SOLUTIONS d’un contrat en vue de l’hébergement et de la maintenance du logiciel GVE Cloud-géo verbalisation électronique cloud 1 terminal
DEC-2024-28 – Contrat de maîtrise d’œuvre avec le bureau d’architecture Louis Jackson – toiture et panneaux photovoltaïques école maternelle Cadet Rousselle
DEC-2024-27 – Adhésion de la commune à l’IFAC Val d’Oise pour l’année 2024
DEC-2024-26 – Dépôt d’un permis de construire en vue de la construction d’une salle de spectacles
DEC-2024-25 – Convention avec l’association Motiv et compagnie – projet pédagogique de l’école élémentaire Marcel Pagnol – Création de chansons
DEC-2024-24 – Convention avec l’association l’école de musique et de danse – projet pédagogique de l’école élémentaire Marcel Pagnol – Musiques du monde
DEC-2024-23 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise – construction d’une salle de spectacle
DEC-2024-22 – Demande de subvention dans le cadre de la DSIL 2024 – construction d’une salle de spectacle
DEC-2024-21 – Contrat de régularisation avec la société Electricité de France
DEC-2024-20 – Contrat avec la société Duchateau – mission de coordination SPS – construction d’une salle de spectacle
DEC- 2024-19 : Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Classe avec l’association ADL PRODUCTIONS
DEC- 2024-18 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – requalification et enfouissement des réseaux aériens de la rue Edith Cavell
DEC- 2024-17 : Convention avec l’association La Tavernelle – projet pédagogique école maternelle Marie Curie – Musique et danses
DEC- 2024-16 : Convention avec Mme Marie Ange LE ROCHAIS – projet pédagogique école élémentaire Jacques Prévert
DEC- 2024-15 : Contrat avec la société ARBEA – mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage – renouvellement contrat de concession du marché
DEC-2024-13 : Attribution du marché 2023DAGJU01 – Lot 1 relatif à l’assurance des dommages aux biens et risques annexes
DEC- 2024-11 : Convention avec l’association ART VERNE PRODUCTIONS dans le cadre du projet pédagogique de l’école maternelle Jacques Prévert – spectacle et atelier musical
DEC-2024-10 : Dépôt d’un permis de démolir en vue de la démolition du bâtiment situé sur la parcelle BK281 sise 33 rue Gambetta
DEC-2024-9 : Avenant aux contrats de télérelevé web-stats pour trois radars de vitesse eà usage préventif avec la société IVICOM FRANCE
DEC-2024-8 : Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux au titre de l’année 2024-Requalification de la place de la mairie
DEC-2024-7 : Convention ave Mme Léa GUERCHOUNOW artiste auteur dans le cadre du projet pédagogique de l’école élémentaire Marie Curie création d’un album bilingue
DEC-2024-6 : Convention avec la société maison d’éditions ETRE JE SUIS dans le cadre du projet pédagogique de l’école élémentaire Marie-Curie création d’un album bilingue
DEC-2024-5 : Conclusion d’une convention avec l’association cynophile de police municipale relative à l’entrainement continue du chien de l’équipe cynotechnique de la police municipale
DEC-2024-4 : Conclusion d’une convention avec M.Antoine BLOCIER dans le ccadre du projet pédagogique de l’école élémentaire Marie-Curie-Ateliers d’écriture Maylis Joue au Foot
DEC-2024-3 : Attribution du marché 2023DSTP10 relatif à l’entretien des réseaux de ventilation et des appareils de climatisation
DEC-2024-2 : Conclusion avec l’association Tennis Club de la Chataigneraie d’une convention relative à l’organisation d’ateliers d’initiation au tennis pour les élèves des 6 classes de l’école maternelle Le Village-Avril-mai à juin 2024
DEC-2024-1 : Marché 2023DSTP08 – Accord cadre relatif à la fourniture de carburants – Abrogation de la décision 2023-191 du 12 décembre 2023 en raison d’une erreur matérielle
DEC-2023-211 : Conclusion d’un contrat d’entretien relatif au vidage et au remplacement des sacs poubelles des corbeilles à déchets et à la recharge des sacs à déjections canines avec l’entreprise adaptée le Colombier
DEC-2023-10 : Souscription d’une ligne de trésorerie interactive d’un montant de 1 400 000 euros auprès de la caisse d’épargne et de prévoyance Ile-de-France
DEC-2023-09 : Conclusion avec la société informatique communication services (ICS) d’un contrat relatif à la réalisation de prestations de services informatiques
DEC-2023-208 : Approbation du devis 2023-0972-01 du 6 décembre 2023 par la société CIRIL GROUP relatif à l’organisation d’une téléformation au logiciel CIRIL GRH pour 2 agents communaux
DEC-2023-207 : Ajout de deux abonnements Euro-GSM au contrat de maintenance des ascenseurs des bâtiments communaux conclu avec la société Euro-Ascenseurs
DEC-2023-206 : Exercice du droit de préemption sur le lot 18 de la parcelle cadastrée BK sise Chemin du Plessis du Haut à Saint-Leu-la-Forêt
DEC-2023-205 : Tarifs 2024
DEC-2023-204 : Conclusion avec la société ARPEGE d’un avenant au contrat de service C2213378-Contrat de maintenance de l’abonnement pour 4 connexions-SOLUTIONS ADAGIO V5-MAESTRO OPUS ET MELODIE OPUS
DEC-2023-191 : Attribution du marché 2023DSTP08-Accord-cadre relatif à la fourniture de carburants
DEC-2023-190 : Attribution du marché 2023DSTP09-Accord cadre relatif à des travaux de pose et fourniture de signalisation routière horizontale et verticale
DEC-2023-189 : Dépôt d’un permis de construire en vue de l’extension de l’accueil de loisirs mixte marie curie, sis 15 avenue des Diablots à Saint-Leu-la-Forêt
DEC-2023-188 : Conclusion d’un marché de vente de gaz avec la SA ENGIE pour 2 sites-2 rue Emile Bonnet et 46 rue du Général Leclerc
DEC2023-187 : Conclusion avec la société C+O IDF 2 d’un contrat de maîtrise d’oeuvre pour l’extension de l’accueil de loisirs maternel Marie-Curie
DEC-2023-186 : Contrat de prestation intellectuelle avec la société Office de Génie Ecologique relatif à la réalisation d’un diagnostic Faune-Flore dans le cadre de la ZAC des Diablots
Décision 2023-185 : Conclusion avec la SARL Art Evolution d’un contrat de cession du droit d’exploitation des spectacles animations «Les deux bonhommes de neige» et « Le lutin ballons » en vue de la représentation desdits spectacles
Décision 2023-184 : Conclusion avec M.Louis JACKSON-Architecte DPLG d’un contrat de prestation de services pour la réalisation d’une étude de faisabilité en vue de la création de locaux annexes au terrain de football Daniel Robin, situé dans l’enceinte du stade municipal Gérard Houiller
Décision 2023-183 : Contrat de prestation avec l’association Hourra Show en vue d’une représentation musicale le 15 décembre 2023 dans le cadre d’une animation musicale le 15 décembre 2023
Décision 2023-182 : Conclusion d’un contrat de prestation intellectuelle avec les sociétés Audretia et Madelus en vue de la réalisation d’une étude relative au bâti et au tissu commercial du quartier des Diablots dans le cadre de la zone d’aménagement concerté dont ce quartier fait l’objet
Décision 2023-181 : Attribution du marché 2023DSTP07 relatif à la réalisation d’une étude hydrogéologique préalable à la construction de terrains
DEC-2023-180 : Adhésion pour l’année 2024 au service FAST auprès de la société DOCAPOSTE FAST (2)
DEC-2023-174 : Contrat de maîtrise d’oeuvre avec la société C+O IDF 2 Architecte pour travaux d’aménagement d’un local en vue d’y accueillir le poste de police municipale
DEC-2023-173 : Contat de prestation en vue de la réalisation d’une mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour les travaux d’aménagement d’une coulée verte-5 ème avenue
DEC-2023-172 : Conclusion d’une convention de prestation entre la commune et SEANDKO EVENEMENTS en vue de l’installation d’une patinoire devant la mairie du 15 décembre 2023 au 7 janvier 2024
DEC-2023-171 : Conclusion avec la société DUCHATEAU d’un contrat de prestation en vue d’une mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour les travaux d’aménagement du futur poste de police municipale
DEC-2023-170 : Conclusion d’une convention avec Mme Katell Solirenne-Psychologue-relative à l’intervention pour la structure de multi-accueil collectif et familial municipal
DEC 2023-169 : Retrait de la décision 2023-157 du 27 septembre 2023 relative au contrat de prestation d’une mission de sécurité et protection de la santé pour les travaux d’aménagement d’une coulée verte-5ème avenue
DEC-2023-168 : Demande de subvention auprès du Syndicat Départemental d’Energie du Val d’Oise (SDEVO) au titre du programme 2024-rue Edith Cavell
DEC-2023-167 : Conclusion avec le bureau d’études d’infrastructures BET SCHEMA INFRA-contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le lancement d’une consultation relative à la réalisation d’une étude hydrogéologique
DEC-2023-166 : Migration de l’application Délib Mobile vers l’application Mobile Nomad éditée par la société Digitech et souscription d’un abonnement pour la maintenance de la dite applciation Mobile Nomad
DEC-2023-165 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional
DEC-2023-164 : Contrat avec SARL MIDNIGHT PREMIERE pour organisation d’animations les 7 et 8 octobre 2023
DEC-2023-163 : Convention avec association History Horse pour organisation d’animations sur le thème du Second Empire les 7 et 8 octobre 2023
DEC-2023-162 : Dépôt d’une déclaration préalable aux travaux de construction d’un cabanon de jardin avec appentis 2 ruelle Leblond
DEC-2023-161 : Contrat avec la société EXPO PLAYMO pour exposition de jouets Playmobil sur le thème La vie de Napoléon III les 7 et 8 octobre 2023
DEC-2023-160 : Rénovation éclairages terrain de football plaqué annexe 1 – demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football
DEC-2023-159 : Contrat de cession du droit de représentation du spectacle THAÏS Hymne à la Joie
DEC-2023-158 : Marché 2023DSTP04 – modifications n° 1 aux lots 3 6 et 8
DEC-2023-157 : Contrat avec la société ECSPS – mission de coordination sécurité et protection de la santé – Travaux d’aménagement d’une coulée verte
DEC-2023-156 : Attribution du marché 2023DSTP06 relatif à l’aménagement d’un poste de police municipale
DEC-2023-155 : Attribution du marché 2023DECA relatif aux travaux d’aménagement de la cinquième avenue
DEC-2023-154 : Dépôt d’un permis de démolir – bâtiment modulaire dit La Villa situé dans l’enceinte du groupe scolaire Marie Curi
DEC-2023-153 : Conclusion d’un contrat de prestation de service avec la société HQ air pour mise en propreté des réseaux de buées grasses de cuisine dans les restaurants scolaires Marie Curie, Foch et Jacques Prévert
DEC-2023-152 : Conclusion d’un contrat de prestation de fourniture de la solution SAAS THELMA avec l’entreprise SPALLIAN
DEC-2023-151 : contrat de cession de droit d’exploitation avec la SARL ART EVOLUTION en vue de l’atelier-spectacle Les mobiles nature le 16 septembre 2023 à l’occasion du Festival Ville et Campagne
DEC-2023-150 : Conclusion d’un contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatif à la mise en oeuvre opérationnelle du projet d’aménagement de l’espace des Diablots
DEC-2023-149 : Conclusion d’un contrat de prestation avec l’association SMART Rebond-Hub de la réussite relatif à une mission de sécurisation des entrées et des sorties des écoles du 4 septembre au 22 décembre 2023
DEC-2023-148 : ouverture de 4 comptes à terme en vue du placement des fonds provenant de la cession de parcelles par la commune à la SCCV Les Allées de Saint-Leu
DEC-2023-147 : Contrat de prestation de service avec l’ESAT de l’A.R.M.ME pour réalisation de travaux administratifs du 7 août au 1er septembre 2023
DEC-2023-146 : Conclusion avec la société ARPEGE du contrat de service C2316076 relatif à l’hébergement et la maintenance de la solution logicielle SONATE OPUS
DEC-2023-145 : Conclusion avec la société LOGITUD solutions du contrat 20240007 relatif à la solution logicielle GVe Cloud – Géo Verbalisation électronique Cloud 4 terminaux avec AGC
DEC-2023-144 : Conclusion avec la société LOGITUD solutions du contrat 20240008 relatif à la maintenance du progiciel MUNICIPOL – Gestion de la police municipale
DEC – 2023-143 : Convention avec la société COPRESTE- travaux de construction d’une salle de spectacle
DEC-2023-142 : Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – Construction d’un pas de tir à l’arc sur le site de la Chataigneraie
DEC-2023-141 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France – aménagement salle du 2ème étage de la Maison Pour Tous
DEC-2023-140 : Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – Nature en ville – Aménagement de la 5ème avenue en coulée verte multifonctionnelle
DEC-2023-139 : Demande de subvention auprès du Cerema – Sentiers de nature – Aménagement de la 5ème avenue en coulée verte multifonctionnelle
DEC-2023-138 : Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – chemins de randonnées PDIPR – Aménagement de la 5ème avenue en coulée verte multifonctionnelle
DEC-2023-137 : Demande de subvention auprès d’Ile-de-France nature – Aménagement de la 5ème avenue en coulée verte multifonctionnelle
DEC-2023-136 : Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – Vélo – Aménagement de la 5ème avenue en coulée verte multifonctionnelle
DEC-2023-135 : Convention de contrôle technique construction – de vérifications techniques et attestations avec la société COPRESTE pour travaux école élémentaire et restaurant scolaire Jacques Prévert
DEC-2023-134 : Convention de contrôle technique et de vérifications techniques avec la société Qualiconsul pour travaux local 17 avenue Jean Rostand
DEC-2023-133 : Conclusion contrat de cession spectacle Les Décaféinés – Les 2 derniers amis du monde avec l’EURL MA PROD pour le 26 avril 2024
DEC-2023-132 : Ouverture de 3 comptes à terme en vue du placement des fonds provenant de la cession par la commune à la SNC Kaufman & Broad promotion 7 de parcelles sises lieudit les grandes Tannières à Saint-Leu-la-Forêt
DEC-2023-131 : Acceptation du devis établi par la société SMV Formation pour formation Autorisation de conduite de chariot automoteur à conducteur porté
DEC-2023-130 : Approbation d’une prestation de service en vue de la rédaction du magazine municipal Dans Ma Ville
DEC-2023-108 : Acceptation du devis établi par l’IFAC Val d’Oise relatif à l’organisation d’une formation BPJEPS Loisirs Tous publics
DEC-2023-107 : conclusion d’un contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Très chère Mandy avec Artzala Production en vue du spectacle le 16 mars 2024 à la Maison pour Tous
DEC-2023-106 : conclusion d’un contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Le Dindon de Georges FEYDEAU avec l’association Les Nomadesques le 1er décembre 2023 à la Maison pour Tous
DEC-2023-105 : conclusion d’un contrat avec l’association No Concept Production en vue du spectacle intitulé Entre les quiz de Paolo et Loredana-bal du 14 juillet
DEC-2023-104 : conclusion avec la société DUCHATEAU d’un contrat de mission de coordination sécurité pour la protection de la santé-travaux de réhabilitation de l’école élémentaire et d’extension du restaurant scolaire Jacques Prévert
DEC-2023-103 : validation de la proposition de mission de maîtrise d’oeuvre complémentaire relative à l’aménagement de la coulée verte sur l’espace dit 5ème avenue-SARL Atelier Alice Tricon paysagiste
DEC-2023-102 : conclusion d’un contrat avec la société ARBEA relatif à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation du marché de mobiliers urbains
DEC-2023-101 : conclusion avec la société LINKT d’un contrat de téléphonie fixe comprenant un abonnement VOIP 30 canaux et la portabilité SDA
DEC-2023-100 : acceptation du devis n°2023-144 en date du 23 mai 2023 établi par ARIMA CONSULTANTS ASSOCIES en vue de la mission d’assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurance
DEC-2023-99 : demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France-Aménagment d’un local à l’état brut destiné à accueillir le poste de police municipale -Annule et remplace la décision 2023-83 du 20 avril 2023
DEC-2023-98 : demande de subvention auprès du département du Val d’Oise-Acquisition et aménagement d’un local à l’état brut destiné à accueillir le poste de police municipale-Annule la décision 2023
DC-2023-97 : contrat de maitrise d’oeuvre avec la société C+O IDF 2 Architecte – phase 2 travaux de réhabilitation groupe scolaire Jacques Prévert
DEC-2023-96: attribution du marché 2023DSTP04 relatif aux travaux de rénovation et d’extension de l’école élémentaire et du restaurant scolaire Jacques Prévert
DEC-2023-95 : conclusion d’une convention avec l’UGAP pour les prestations WAN
DEC-2023-94 : conclusion d’un contrat de prestations de forfaits de téléphonie mobile et data avec la société BOUYGUES TELECOM via la société EXTENSO TELECOM
DEC-2023-93 : conclusion d’un contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle intitulé Je pionce donc je suis avec la société THALIA PROD en vue du spectacle le 13 octobre 2023
DEC-2023-92 : conclusion d’un contrat de cession de droit d’exploitation du spectacle intitulé Viens danser le twist monokini avec l’association SIRE BERNARD PRODUCTIONS le 22 septembre 2023
DEC-2023-91 : conclusion d’un contrat de prestation avec l’association VOCI E ORGANU IN CERVIONI-VOCE concernant l’organisation d’une animation intitulée Madame Swing-Bal du 14 juillet 2023
DEC-2023-90 : conclusion d’un contrat de cession de droit d’exploitation du spectacle ATHOS avec l’association La Compagnie Ankréation en vue du spectacle le 3 juin 2023
DEC-2023-89 : acceptation de dons dans le cadre de la course des côteaux organisée par la commune le dimanche 26 mars 2023
DEC-2023-88 : ajout abonnement EURO-GSM contrat de maintenance ds ascenseurs
DEC-2023-87 : demande de subvention au Département du Val d’Oise – sécurisation des abords des écoles des groupes scolaires Jacques Prévert et Marie Curie
DEC-2023-86 : avenant 1 au contrat de location et d’entretien de fontaines à eau
DEC-2023-85 : conclusion avec la société KONE d’un contrat de maintenance pour l’élévateur réservé aux personnes à mobilité réduite installé à la poste
DEC-2023-84 : conclusion avec la société APTIBOIS d’un contrat de maintenance et d’entretien des machines à bois et outils de l’atelier de menuiserie municipal
DEC-2023-83 : Demande de subvention au titre du soutien à l’équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics
DEC-2023-82 :Demande de subvention au titre des aides relatives à la construction, la réhabilitation et l’adaptation de locaux de police municipale
DEC-2023-81 : Marché Fourniture et pose de 100 fenêtres PVC école élémentaire Marie Curie – abrogation de la décision 2023-72 du 11 avril 2023 en raison d’une erreur matérielle
DEC-2023-80 : Contrat de cession spectacle avec la société Cœur de Scène Productions
DEC-2023-72 : marché 2023-DSTP03-Fourniture et pose de 100 fenêtres PVC en rénovation pour deux bâtiments de l’école élémentaire Marie-Curie
DEC-2023-71 : demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – sécurisation des pistes cyclables
DEC-2023-70 : demande de subvention auprès de la communauté d’agglomération Val parisis – sécurisation des pistes cyclables
DEC-2023-69 : acceptation de la proposition commerciale n° 2023-317 formulée par la société Ise – groupe numéria concernant la prestation de service relative à la « dématérialisation des bulletins de paie coffre-fort salarié digiposte »
DEC-2023-68 : demande de subventions auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – aides relatives à la rénovation et restructuration des écoles et groupes scolaires
DEC-2023-67 : demande de subvention au titre du fonds Vert 2023 – axe 1 – réfection toiture école maternelle Cadet Rousselle
DEC-2023-66 : Demande de subvention au titre de la DETR pour 2023 – extension et réaménagement du restaurant scolaire Jacques Prévert
DEC-2023-65 : conclusion d’un contrat avec la société WHALLER relatif à la mise en place d’un outil de travail collaboratif
DEC-2023-64 : demande de subvention au titre du Fonds Vert 2023 – axe 1 – remplacement des fenêtres de l’école élémentaire Marie Curie
DEC-2023-63 : contrat de maitrise d’oeuvre avec la société Kargaud Ingénierie
DEC-2023-62 : régie de recettes Multi prestations enfance jeunesse et sports – modification
DEC-2023-61 : demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – extension et réaménagement du restaurant scolaire Jacques Prévert
DEC-2023-60 : déclaration préalable aux travaux de réfection de la toiture de l’école maternelle Cadet Rousselle
DEC-2023-59 : conclusion d’une convention avec l’Association Tennis CLub La Chataigneraie dans le cadre du projet pédagogique de l’école maternelle Le Village Tous au Tennis
DEC-2023-58 : conclusion d’une convention avec la SARL La Ferme de Tiligolo dans le cadre du projet pédagogique de l’école maternelle Jacques Prévert La Ferme enchantée de Tiligolo
DEC-2023-57 : conclusion d’un contrat de maintenance des systèmes de désemfumage et des systèmes de sécurité incendie des bâtiments communaux avec la société ECO SECURITE INCENDIE
DEC-2023-56 : demande de subvention régionale au titre du budget participatif écologique pour le projet valorisation des itinéraires par les sentes pour les mobilités propres-95
DEC-2023-55 : conclusion d’une convention avec la société BULLE EXPOSITIONS en vue de la location des expositions + Dans la tête de Linette, Traits d’humour, BD Kids et Les Techniques du 9ème art
DEC-2023-54 : conclusion d’un contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle intitulé Olympe de Gouges, plus vivante que jamais avec la Sarl Passage Production en vue de la représentation dudit spectacle le 18 mars 2023 à la Maison pour Tous
DEC-2023-53 : demande de subvention auprès du conseil départemental du Val d’Oise pour la rénovation des éclairages de 3 terrains de football au stade municipal Gérard Houllier au titre du Fonds départemental d’aides à l’investissement – équipements sportifs
DEC-2023-52 : demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre des aides relatives à l’acquisition de structures modulaires en milieu scolaire ou périscolaire
DEC-2023-46 : demande de subvention auprès du conseil départemental du Val d’Oise dans le cadre des aides relatives à la construction, l’extension, la restructuration ou la réhabilitation d’équipements culturels
DEC-2023-45 : validation de la proposition de mission de maîtrise d’œuvre partielle relative à l’aménagement de la coulée verte sur l’espace dit cinquième avenue présentée par la Sarl atelier Alice tricon paysagiste
DEC-2023-44 : demande de subvention auprès de la région Ile-de-France dans le cadre des aides au titre de l’investissement culturel – aide à la construction, rénovation et aménagement des lieux culturels
DEC-2023-42 : acceptation de dons dans le cadre de la Course des Coteaux organisée le 26 mars 2023
DEC-2023-41 : formations en matière de sauvetage secourisme du travail par l’association Protection Civile
DEC-2023-40 : formation de secourisme canin de niveau 1 par l’association Protection Civile
DEC-2023-39 : conventions de formation avec AZUR CONSEIL ET FORMATION – formations Habilitation électrique
DEC-2023-38 : convention de formation professionnelle avec le Centre de Formation Professionnelle aux Techniques du Spectacle
DEC-2023-37 : contrat forfaitaire de maintenance des extincteurs des bâtiments communaux avec la société Eco Sécurité Incendie
DEC-2023-36 : société ADS-IDF Nord – mise à disposition de bennes et apport rt traitement de déchets pour 2023
DEC-2023-35 : adhésion de la commune à l’IFAC Val d’Oise pour l’année 2023
DEC-2023-34 : demande de subventions au titre de la DSIL au titre de l’année 2023
DEC-2023-33 : contrat d’assistance et de maintenance relatif au progiciel Civil Net RH avec la société CIRIL GROUP
DEC-2023-32 : formation générale BAFA organisée par l’IFAC Val d’Oise à l’attention de 3 agents communaux affectés en accueil de loisirs
DEC-2023-31 : contrat relatif à la dératisation et la désinsectisation des bâtiments communaux avec la société NC3D Environnement
DEC-2023-27 : contrat de maintenance et d’hébergement du logiciel OpenCimetière avec la société atReal
DEC-2023-26 : contrat d’entretien et de dépannage des portes automatiques des parkings avec la société AMA
DEC-2023-25 : protocole d’accord pour mise à disposition d’un avocat du CIG – requête 2210581-1
DEC-2023-7 : déclaration préalable aux travaux de rénovation des fenêtres de l’école élémentaire Marie Curie – bâtiments B et C
DEC-2023-5 : dépôt permis de construire travaux école élémentaire et restaurant scolaire Jacques Prévert
DEC-2023-4 : contrat avec la société Cap Monde d’un contrat de voyage – sortie scolaire avec nuitées en Normandie – classes de CM2 école élémentaire Foch
DEC-2023-3 : contrat avec la société ICS en vue de la supervision des serveurs et sauvegardes en temps réel
DEC 2022-112 : travaux ravalement façade bâtiment communal (14 rue de l’Eglise)
DEC 2022-113 : contrat de maintenance système sécurité incendie
DEC 2022-114 : stationnement intelligent connecté
DEC-2022-154 : création de la régie de recettes droits d’entrée à un spectacle culturel
DEC-2022 -183 : cession du véhicule Renault Twingo
DEC 2022-186 : contrat de vérifications périodiques et techniques des installations électriques au gaz et des moyens de secours
DEC 2022-187 : contrat d’entretien relatif au vidage et remplacement des sacs poubelles des corbeilles à déchets, des sacs à déjections canines ainsi qu’au vidage de 4 cendriers