AR 2024-1 : Ouverture au public du gymnase Jean moulin les 19 janvier et 20 janvier 2024 à l’occasion des voeux à la population et au personnel communal

AR-2024-2 : Autorisation de stationnement n° 2 en vue de l’exercice de la profession d’exploitant de taxi attribuée à la société TAXI CASTELO

AR-2024-3 :  Autorisation de stationnement d’un véhicule taxi-autorisation de stationnement 1 suite au contrat de location gérance du 23 novembre 2023-AYA TRANSPORT et M.Houssine KASMI

AR 2024-5 : Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Leu-la-Forêt : mise à disposition du public du projet

AR-2024-6 : Retrait de la délégation de fonctions et de signature à M. Jean-Michel CASTELLI, Premier Adjoint au Maire

AR-2024-7 : Retrait de la délégation de fonctions et de signature à M. Jean-Michel DETAVERNIER, Troisième adjoint au Maire

AR-2024-8 : Retrait de la délégation de fonctions et de signature à M. Pascal ROCHOUX, Cinquième adjoint au Maire

AR-2024-9 : Retrait de la délégation de fonctions et de signature à M. Laurent LUCAS, conseiller municipal

AR-2024-10 : Retrait de la délégation de fonctions et de signature à M. Stéphane FREDERIC, conseiller municipal

AR-2024-11 : Retrait de la délégation de fonctions et de signature à M. Stéphane ROUSSAKOVSKY, conseiller municipal

AR-2024-12 : Retrait de la délégation de fonctions et de signature à M. Léo VACHER, conseiller municipal

AR-2024-13 : Délégation générale de fonctions du 17 au 25 février 2024 à M. Loïc DROUIN, Neuvième Adjoint au Maire

AR-2024-15 : Refus du transfert des pouvoirs de police spéciale en matière de publicité au président de la communauté d’agglomération Val Parisis

AR-2024-16 : Arrêté d’ouverture au public du centre de sports et de loisirs Les Dourdains le 27 avril 2024 à l’occasion du Salon de la bande dessinée organisé par la commune

AR 2024-17 : arrêté portant interdiction partielle de rassemblements de personnes dans l’espace du centre commercial Les Diablots et ses abords directs

AR-2024-18 : portant interdiction partielle de rassemblements de personnes sur certains lieux de la commune

AR-2024-19 – Délégation de fonctions à Mme Jane TIZON – Premier adjoint au Maire – Education – enfance – jeunesse

AR-2024-20 – Délégation de fonctions à M. Fabien DANSIN – Deuxième adjoint au Maire – Sécurité – Sport

AR-2024-21 – Délégation de fonctions à Mme Michèle CODRON – Troisième adjoint au Maire – Finances – contrôle de gestion – autorisations d’urbanisme au nom de la commune

AR-2024-22 – Délégation de fonctions à M. Loïc DROUIN – Quatrième adjoint au Maire – Travaux et patrimoine communal – cérémonies patriotiques

AR-2024-23 – Délégation de fonctions à Mme Peggy XAVIER – Cinquième adjoint au Maire – Social – Handicap – Petite enfance

AR-2024-24 – Délégation de fonctions à M. Stéphane FREDERIC – Sixième adjoint au Maire – Relations avec les citoyens

AR-2024-25 – Délégation de fonctions à Mme Fatimata PENE – Septième adjoint au Maire – Commerce – développement économique

AR-2024-26 – Délégation de fonctions à M. Julien MAESTRONI – Huitième adjoint au Maire – Environnement

AR-2024-27 – Délégation de fonctions à Mme Monique BAQUIN – Neuvième adjoint au Maire – Voirie – assainissement – espace public – massif forestier – relations avec l’agglomération

AR-2024-28 – Délégation de fonctions à Mme Florence CAGNET – conseiller municipal – Culture – communication et jumelage

AR-2024-29 – Délégation de fonctions à Mme Claude-Hélène DESTEMBERG – conseiller municipal – Etat-civil – Cimetière

AR-2024-30 – Délégation de fonctions à Mme Audrey THOMAS – conseiller municipal – Animation locale

AR-2024-31 : Délégation de fonctions à Mme Monique BAQUIN, Neuvième adjoint au Maire – Voirie – assainissement – espace public – massif forestier – relations avec l’agglomération

AR-2024-32 – Commission communale de sécurité – Désignation des adjoints au Maire représentant le Maire en tant que président de ladite commission en cas d’empêchement

AR 2023-31 : Ouverture du centre des Sports et de Loisirs Les Dourdains le 16 juin 2023 à l’occasion du tournoi de scrabble organisé par le Cercle de scrabble de Saint-Leu-la-Forêt

AR 2023-30 : Arrêté portant prescription de la modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Leu-la-Forêt

AR 2023-29 : Arrêté de délégation dans les fonctions d’officier d’état civil concernant M. Stéphane ROUSSAKOVSKY

AR 2023-28 : Arrêté d’ouverture au public du gymnase Jean Moulin le 10 décembre 2022 à l’occasion du repas des Seniors organisé par la commune

AR 2023-27 : Arrêté d’ouverture au public du Centre des Sports et de Loisirs des Dourdains le 11 novembre 2023 à l’occasion du repas patriotique organisé par l’association UNC

AR 2023-26 : arrêté prononçant la fermeture d’un établissement recevant du public sis 11 rue Jules Verne à Saint-Leu-la-Forêt

AR 2023-25 : dérogation temporaire au repos dominical les 8, 15, 22 et 29 décembre 2024 – Magasin Picard Surgelés

AR 2023-17 : arrêté de délégation de signature à Monsieur David KURTZ – Directeur général des services

AR 2023-14 : mainlevée de l’arrêté 2018-38 du 17 avril 2018 de péril ordinaire relatif à l’immeuble sis 30 rue du Général Leclerc

AR 2023-13 : mainlevée de l’arrêté 2018-37 du 17 avril 2018 de péril imminent relatif à l’immeuble sis 30 rue du Général Leclerc

AR 2023-12 :  délégation générale de fonctions du 5 au 27 août 2023 à M. Jean-Michel CASTELLI -Premier Adjoint au Maire

AR-2023-10 : arrêté d’ouverture au public du gymnase Jean moulin le 9 septembre 2023 à l’occasion du forum des associations

AR-2023-09 : délégation générale de fonctions du 25 avril au 1er mai 2023 à M. Jean-Michel CASTELLI – Premier Adjoint au Maire

AR-2023-08 : retrait arrêté 2023-06 du 13 mars 2023 portant délégation de la fonction de présidence de la commission relative aux concessions avec délégation de service public à titre permanent à Madame Monique BAQUIN, conseiller municipal

AR-2023-07 : arrêté d’ouverture au public du centre de sports et de loisirs Les Dourdains le 1er avril 2023 à l’occasion du Salon de la bande organisé par la commune

AR-2023-06 : délégation fonction de présidence de la commission relative aux concessions avec délégation de service public à titre permanent à Mme Monique BAQUIN conseiller municipal

AR-2023-05 : portant délégation générale de fonctions durant la période du 25 février au 5 mars 2023 à M. Jean-Michel CASTELLI, Premier Adjoint au Maire

AR-2023-04 : mainlevée de l’arrêté 2022-02 du 27 janvier 2022 de mise en sécurité de l’immeuble sis 67 rue de Paris

AR-2023-03 : autorisation de stationnement n° 3 en vue de l’exercice de la profession d’exploitant de taxi attribuée à la société BELATIK SERVICES

AR-2023-02 : composition du secrétariat du concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une salle de spectacle

AR 2023-01 : mise à jour du plan local d’urbanisme – annexion de cartes relatives aux mouvements de terrain en forêt de Montmorency


AR PERMANENT-2023-07 : règlementant à titre permanent la limitation de vitesse à 30 km/h sur toute la commune (abrogeant l’arrêté P/2021/05 en date du 10 février 2021).

AR PERMANENT-2023-04 : réglementant à titre permanent la circulation et le stationnement parking Saint-Gilles (abrogeant et remplaçant l’arrêté p/2020/21 en date du 6 novembre 2020)

AR PERMANENT-2023-05: réglementant à titre permanent la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle (abrogeant et remplaçant l’arrêté P2022/01 en date du 06 janvier 2022)

AR 2022-18 : délégation générale de fonctions donnée par Mme le Maire durant la période du 8 au 24 août 2022

AR 2022-20 : portant prescription de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Leu-la-Forêt

AR 2022-297 réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue du Gal Leclerc, place de la forge, rue des écoles et rue de l’église du mardi 26 juillet au vendredi 29 juillet 2022

AR 2022-21 portant interdiction partielle de rassemblements de personnes dans l’espace du centre commercial Les Diablots et ses abords directs 

AR 2022-22 portant interdiction de la consommation d’alcool et de narguilé (chicha) dans l’espace du centre commercial Les Diablots et ses abords directs pour des motifs de sécurité et de salubrité publiques

AR 2022-23 portant sur la composition du jury de concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la salle de spectacle

AR 2022-24 : arrêté de délégation fonctions officier d’état civil concernant M. Eric JACQUOT conseiller municipal en vue de la célébration d’un mariage le 10-9 2022

AR 2022-25 : ouverture au public du gymnase Jean Moulin le 3 septembre à l’occasion du Forum des Associations

AR 2022-27 : dérogation temporaire au repos dominical les 10, 17, 24 et 31 décembre 2023 – magasin Picard Surgelés

AR 2022-28 : ouverture au public du gymnase Jean Moulin le 4 décembre 2022 à l’occasion du repas des Seniors

AR 2022-29 : désignation des candidats admis à concourir au concours de maîtrise d’oeuvre en vue de la construction d’une salle de spectacle

AR 2022-31 : ouverture au public du Centre des Sports et de Loisirs des Dourdains le 11 novembre 2022 à l’occasion du repas patriotique organisé par l’association UNC

AR 2022-32 : arrêté d’ouverture au public du gymnase Jean Moulin le 30 novembre 2022 à l’occasion du Forum de l’orientation

AR 2022-33 : autorisation de stationnement en vue de l’exercice de la profession d’exploitant de taxi-autorisation n° 3 attribué à M.Mohamed BELATIK

AR 2022-34 : ouverture au public du centre de sports et de loisirs Les Dourdains les 17 et 18 décembre 2023 à l’occasion du Salon des Talents

AR 2022-35 : habilitation de M. Jean-Sébastien ZITZOW pour réaliser les enquêtes de terrain relatives aux dossiers transmis par la commune de Saint-Leu-la-Forêt à la CAVP dans le cadre du dispositif de mutualisation d’un inspecteur salubrité