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AR 2024-1 : Ouverture au public du gymnase Jean moulin les 19 janvier et 20 janvier 2024 à l’occasion des voeux à la population et au personnel communal
AR-2024-2 : Autorisation de stationnement n° 2 en vue de l’exercice de la profession d’exploitant de taxi attribuée à la société TAXI CASTELO
AR-2024-3 : Autorisation de stationnement d’un véhicule taxi-autorisation de stationnement 1 suite au contrat de location gérance du 23 novembre 2023-AYA TRANSPORT et M.Houssine KASMI
AR 2024-5 : Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Leu-la-Forêt : mise à disposition du public du projet
AR-2024-6 : Retrait de la délégation de fonctions et de signature à M. Jean-Michel CASTELLI, Premier Adjoint au Maire
AR-2024-7 : Retrait de la délégation de fonctions et de signature à M. Jean-Michel DETAVERNIER, Troisième adjoint au Maire
AR-2024-8 : Retrait de la délégation de fonctions et de signature à M. Pascal ROCHOUX, Cinquième adjoint au Maire
AR-2024-9 : Retrait de la délégation de fonctions et de signature à M. Laurent LUCAS, conseiller municipal
AR-2024-10 : Retrait de la délégation de fonctions et de signature à M. Stéphane FREDERIC, conseiller municipal
AR-2024-11 : Retrait de la délégation de fonctions et de signature à M. Stéphane ROUSSAKOVSKY, conseiller municipal
AR-2024-12 : Retrait de la délégation de fonctions et de signature à M. Léo VACHER, conseiller municipal
AR-2024-13 : Délégation générale de fonctions du 17 au 25 février 2024 à M. Loïc DROUIN, Neuvième Adjoint au Maire
AR-2024-15 : Refus du transfert des pouvoirs de police spéciale en matière de publicité au président de la communauté d’agglomération Val Parisis
AR-2024-16 : Arrêté d’ouverture au public du centre de sports et de loisirs Les Dourdains le 27 avril 2024 à l’occasion du Salon de la bande dessinée organisé par la commune
AR 2024-17 : arrêté portant interdiction partielle de rassemblements de personnes dans l’espace du centre commercial Les Diablots et ses abords directs
AR-2024-18 : portant interdiction partielle de rassemblements de personnes sur certains lieux de la commune
AR-2024-19 – Délégation de fonctions à Mme Jane TIZON – Premier adjoint au Maire – Education – enfance – jeunesse
AR-2024-20 – Délégation de fonctions à M. Fabien DANSIN – Deuxième adjoint au Maire – Sécurité – Sport
AR-2024-21 – Délégation de fonctions à Mme Michèle CODRON – Troisième adjoint au Maire – Finances – contrôle de gestion – autorisations d’urbanisme au nom de la commune
AR-2024-22 – Délégation de fonctions à M. Loïc DROUIN – Quatrième adjoint au Maire – Travaux et patrimoine communal – cérémonies patriotiques
AR-2024-23 – Délégation de fonctions à Mme Peggy XAVIER – Cinquième adjoint au Maire – Social – Handicap – Petite enfance
AR-2024-24 – Délégation de fonctions à M. Stéphane FREDERIC – Sixième adjoint au Maire – Relations avec les citoyens
AR-2024-25 – Délégation de fonctions à Mme Fatimata PENE – Septième adjoint au Maire – Commerce – développement économique
AR-2024-26 – Délégation de fonctions à M. Julien MAESTRONI – Huitième adjoint au Maire – Environnement
AR-2024-27 – Délégation de fonctions à Mme Monique BAQUIN – Neuvième adjoint au Maire – Voirie – assainissement – espace public – massif forestier – relations avec l’agglomération
AR-2024-28 – Délégation de fonctions à Mme Florence CAGNET – conseiller municipal – Culture – communication et jumelage
AR-2024-29 – Délégation de fonctions à Mme Claude-Hélène DESTEMBERG – conseiller municipal – Etat-civil – Cimetière
AR-2024-30 – Délégation de fonctions à Mme Audrey THOMAS – conseiller municipal – Animation locale
AR-2024-31 : Délégation de fonctions à Mme Monique BAQUIN, Neuvième adjoint au Maire – Voirie – assainissement – espace public – massif forestier – relations avec l’agglomération
AR-2024-32 – Commission communale de sécurité – Désignation des adjoints au Maire représentant le Maire en tant que président de ladite commission en cas d’empêchement
AR-2024-33 – Arrêté portant désignation de personnalités dans le cadre de la commission des procédures adaptées pour le marché d’enfouissement des réseaux aériens rue Edith Cavell 2024DSTP01
AR-2024-34 – Arrêté de délégation à M.David DEJAIGHER
AR-2024-35 – Arrêté portant fin de délégation à Mme Cécile ZORATTI
AR-2024-36 – Ouverture au public du gymnase Jean Moulin le 7 septembre 2024 à l’occasion du Forum des associations organisé par la commune
AR-2024-37 – Création d’une brigade cynophile au sein du service de police municipale mutualisée de la communauté d’agglomération Val Parisis
AR-2024-39 – Modification simplifiée n°2 du PLU de Saint-Leu-la-Forêt : mise à disposition du public du dossier relatif à la dite modification simplifiée n°2
AR-2024-41 : Délégation générale de fonctions durant la période du 13 au 30 août 2024 à M. Fabien Dansin, deuxième adjoint au Maire
AR-2024-43 : Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil – M.Loïc VIDAL en vue d’un mariage le 21 septembre 2024-M.DESMAZURE
AR-2024-44 : Délégation dans les fonctions d’état civil à M.Stéphane ROUSSAKOVSKY-mariage le 28 septembre-M. PERNOT et Mme XU
AR – 2024-45 : Autorisation d’ouverture du magasin Picard Surgelé à Saint-Leu-la-Forêt
AR-2024-2507 ST-300 : Interdisant l’accès au cimetière le jeudi 25 juillet 2024
AR-2024-46 – Ouverture au public du gymnase Jean Moulin le 8 décembre 2024 à l’occasion du repas des Seniors
AR 2023-31 : Ouverture du centre des Sports et de Loisirs Les Dourdains le 16 juin 2023 à l’occasion du tournoi de scrabble organisé par le Cercle de scrabble de Saint-Leu-la-Forêt
AR 2023-30 : Arrêté portant prescription de la modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Leu-la-Forêt
AR 2023-29 : Arrêté de délégation dans les fonctions d’officier d’état civil concernant M. Stéphane ROUSSAKOVSKY
AR 2023-28 : Arrêté d’ouverture au public du gymnase Jean Moulin le 10 décembre 2022 à l’occasion du repas des Seniors organisé par la commune
AR 2023-27 : Arrêté d’ouverture au public du Centre des Sports et de Loisirs des Dourdains le 11 novembre 2023 à l’occasion du repas patriotique organisé par l’association UNC
AR 2023-26 : arrêté prononçant la fermeture d’un établissement recevant du public sis 11 rue Jules Verne à Saint-Leu-la-Forêt
AR 2023-25 : dérogation temporaire au repos dominical les 8, 15, 22 et 29 décembre 2024 – Magasin Picard Surgelés
AR 2023-17 : arrêté de délégation de signature à Monsieur David KURTZ – Directeur général des services
AR 2023-14 : mainlevée de l’arrêté 2018-38 du 17 avril 2018 de péril ordinaire relatif à l’immeuble sis 30 rue du Général Leclerc
AR 2023-13 : mainlevée de l’arrêté 2018-37 du 17 avril 2018 de péril imminent relatif à l’immeuble sis 30 rue du Général Leclerc
AR 2023-12 : délégation générale de fonctions du 5 au 27 août 2023 à M. Jean-Michel CASTELLI -Premier Adjoint au Maire
AR-2023-10 : arrêté d’ouverture au public du gymnase Jean moulin le 9 septembre 2023 à l’occasion du forum des associations
AR-2023-09 : délégation générale de fonctions du 25 avril au 1er mai 2023 à M. Jean-Michel CASTELLI – Premier Adjoint au Maire
AR-2023-08 : retrait arrêté 2023-06 du 13 mars 2023 portant délégation de la fonction de présidence de la commission relative aux concessions avec délégation de service public à titre permanent à Madame Monique BAQUIN, conseiller municipal
AR-2023-07 : arrêté d’ouverture au public du centre de sports et de loisirs Les Dourdains le 1er avril 2023 à l’occasion du Salon de la bande organisé par la commune
AR-2023-06 : délégation fonction de présidence de la commission relative aux concessions avec délégation de service public à titre permanent à Mme Monique BAQUIN conseiller municipal
AR-2023-05 : portant délégation générale de fonctions durant la période du 25 février au 5 mars 2023 à M. Jean-Michel CASTELLI, Premier Adjoint au Maire
AR-2023-04 : mainlevée de l’arrêté 2022-02 du 27 janvier 2022 de mise en sécurité de l’immeuble sis 67 rue de Paris
AR-2023-03 : autorisation de stationnement n° 3 en vue de l’exercice de la profession d’exploitant de taxi attribuée à la société BELATIK SERVICES
AR-2023-02 : composition du secrétariat du concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une salle de spectacle
AR 2023-01 : mise à jour du plan local d’urbanisme – annexion de cartes relatives aux mouvements de terrain en forêt de Montmorency
AR PERMANENT-2023-07 : règlementant à titre permanent la limitation de vitesse à 30 km/h sur toute la commune (abrogeant l’arrêté P/2021/05 en date du 10 février 2021).
AR PERMANENT-2023-04 : réglementant à titre permanent la circulation et le stationnement parking Saint-Gilles (abrogeant et remplaçant l’arrêté p/2020/21 en date du 6 novembre 2020)
AR PERMANENT-2023-05: réglementant à titre permanent la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle (abrogeant et remplaçant l’arrêté P2022/01 en date du 06 janvier 2022)