AR 2023-28 : Arrêté d’ouverture au public du gymnase Jean Moulin le 10 décembre 2022 à l’occasion du repas des Seniors organisé par la commune
AR 2023-27 : Arrêté d’ouverture au public du Centre des Sports et de Loisirs des Dourdains le 11 novembre 2023 à l’occasion du repas patriotique organisé par l’association UNC
AR 2023-26 : arrêté prononçant la fermeture d’un établissement recevant du public sis 11 rue Jules Verne à Saint-Leu-la-Forêt
AR 2023-25 : dérogation temporaire au repos dominical les 8, 15, 22 et 29 décembre 2024 – Magasin Picard Surgelés
AR 2023-17 : arrêté de délégation de signature à Monsieur David KURTZ – Directeur général des services
AR 2023-14 : mainlevée de l’arrêté 2018-38 du 17 avril 2018 de péril ordinaire relatif à l’immeuble sis 30 rue du Général Leclerc
AR 2023-13 : mainlevée de l’arrêté 2018-37 du 17 avril 2018 de péril imminent relatif à l’immeuble sis 30 rue du Général Leclerc
AR 2023-12 : délégation générale de fonctions du 5 au 27 août 2023 à M. Jean-Michel CASTELLI -Premier Adjoint au Maire
AR-2023-10 : arrêté d’ouverture au public du gymnase Jean moulin le 9 septembre 2023 à l’occasion du forum des associations
AR-2023-09 : délégation générale de fonctions du 25 avril au 1er mai 2023 à M. Jean-Michel CASTELLI – Premier Adjoint au Maire
AR-2023-08 : retrait arrêté 2023-06 du 13 mars 2023 portant délégation de la fonction de présidence de la commission relative aux concessions avec délégation de service public à titre permanent à Madame Monique BAQUIN, conseiller municipal
AR-2023-07 : arrêté d’ouverture au public du centre de sports et de loisirs Les Dourdains le 1er avril 2023 à l’occasion du Salon de la bande organisé par la commune
AR-2023-06 : délégation fonction de présidence de la commission relative aux concessions avec délégation de service public à titre permanent à Mme Monique BAQUIN conseiller municipal
AR-2023-05 : portant délégation générale de fonctions durant la période du 25 février au 5 mars 2023 à M. Jean-Michel CASTELLI, Premier Adjoint au Maire
AR-2023-04 : mainlevée de l’arrêté 2022-02 du 27 janvier 2022 de mise en sécurité de l’immeuble sis 67 rue de Paris
AR-2023-03 : autorisation de stationnement n° 3 en vue de l’exercice de la profession d’exploitant de taxi attribuée à la société BELATIK SERVICES
AR-2023-02 : composition du secrétariat du concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une salle de spectacle
AR 2023-01 : mise à jour du plan local d’urbanisme – annexion de cartes relatives aux mouvements de terrain en forêt de Montmorency
AR PERMANENT-2023-07 : règlementant à titre permanent la limitation de vitesse à 30 km/h sur toute la commune (abrogeant l’arrêté P/2021/05 en date du 10 février 2021).
AR PERMANENT-2023-04 : réglementant à titre permanent la circulation et le stationnement parking Saint-Gilles (abrogeant et remplaçant l’arrêté p/2020/21 en date du 6 novembre 2020)
AR PERMANENT-2023-05: réglementant à titre permanent la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle (abrogeant et remplaçant l’arrêté P2022/01 en date du 06 janvier 2022)