Arrêtés

2023

AR-2023-10 : arrêté d’ouverture au public du gymnase Jean moulin le 9 septembre 2023 à l’occasion du forum des associations

AR-2023-09 : délégation générale de fonctions du 25 avril au 1er mai 2023 à M. Jean-Michel CASTELLI – Premier Adjoint au Maire

AR-2023-08 : retrait arrêté 2023-06 du 13 mars 2023 portant délégation de la fonction de présidence de la commission relative aux concessions avec délégation de service public à titre permanent à Madame Monique BAQUIN, conseiller municipal

AR-2023-07 : arrêté d’ouverture au public du centre de sports et de loisirs Les Dourdains le 1er avril 2023 à l’occasion du Salon de la bande organisé par la commune

AR-2023-06 : délégation fonction de présidence de la commission relative aux concessions avec délégation de service public à titre permanent à Mme Monique BAQUIN conseiller municipal

AR-2023-05 : portant délégation générale de fonctions durant la période du 25 février au 5 mars 2023 à M. Jean-Michel CASTELLI, Premier Adjoint au Maire

AR-2023-04 : mainlevée de l’arrêté 2022-02 du 27 janvier 2022 de mise en sécurité de l’immeuble sis 67 rue de Paris

AR-2023-03 : autorisation de stationnement n° 3 en vue de l’exercice de la profession d’exploitant de taxi attribuée à la société BELATIK SERVICES

AR-2023-02 : composition du secrétariat du concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une salle de spectacle

AR 2023-01 : mise à jour du plan local d’urbanisme – annexion de cartes relatives aux mouvements de terrain en forêt de Montmorency

AR PERMANENT-2023-07 : règlementant à titre permanent la limitation de vitesse à 30 km/h sur toute la commune (abrogeant l’arrêté P/2021/05 en date du 10 février 2021).

AR PERMANENT-2023-04 : réglementant à titre permanent la circulation et le stationnement parking Saint-Gilles (abrogeant et remplaçant l’arrêté p/2020/21 en date du 6 novembre 2020)

AR PERMANENT-2023-05: réglementant à titre permanent la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle (abrogeant et remplaçant l’arrêté P2022/01 en date du 06 janvier 2022)

2022

AR 2022-18 : délégation générale de fonctions donnée par Mme le Maire durant la période du 8 au 24 août 2022

AR 2022-20 : portant prescription de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Leu-la-Forêt

AR 2022-297 réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue du Gal Leclerc, place de la forge, rue des écoles et rue de l’église du mardi 26 juillet au vendredi 29 juillet 2022

AR 2022-21 portant interdiction partielle de rassemblements de personnes dans l’espace du centre commercial Les Diablots et ses abords directs

AR 2022-22 portant interdiction de la consommation d’alcool et de narguilé (chicha) dans l’espace du centre commercial Les Diablots et ses abords directs pour des motifs de sécurité et de salubrité publiques

AR 2022-23 portant sur la composition du jury de concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la salle de spectacle

AR 2022-24 : arrêté de délégation fonctions officier d’état civil concernant M. Eric JACQUOT conseiller municipal en vue de la célébration d’un mariage le 10-9 2022

AR 2022-25 : ouverture au public du gymnase Jean Moulin le 3 septembre à l’occasion du Forum des Associations

AR 2022-27 : dérogation temporaire au repos dominical les 10, 17, 24 et 31 décembre 2023 – magasin Picard Surgelés

AR 2022-28 : ouverture au public du gymnase Jean Moulin le 4 décembre 2022 à l’occasion du repas des Seniors

AR 2022-29 : désignation des candidats admis à concourir au concours de maîtrise d’oeuvre en vue de la construction d’une salle de spectacle