Février
  • L
  • M
  • M
  • J
  • V
  • S
  • D
  •  
  •  
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • 13
  • 14
  • 15
  • 16
  • 17
  • 18
  • 19
  • 20
  • 21
  • 22
  • 23
  • 24
  • 25
  • 26
  • 27
  • 28
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
 

Mairie

52, rue du Général Leclerc

95320 Saint-Leu-La-Forêt

tous les contacts

+ - a
Vous êtes ici: Page d'accueil » Mentions légales
share

Mentions légales

  • Directeur de la publication : M Sébastien Meurant, maire de Saint-Leu-la-Forêt
  • Création et mise à jour des contenus : Services municipaux de la Ville de Saint-Leu-la-Forêt
  • Crédits photos : Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
  • Conception et réalisation du site : Agoraline
  • Le site de Saint-Leu-la-Forêt a été réalisé avec la solution CapWebCT, plate-forme open source de gestion des contenus web et des téléservices destinée à réduire la fracture numérique dans les collectivités, www.capwebct.fr
  • Hébergement : Bull S.A.S., rue Jean Jaurès, 78340 Les Clayes sous bois - RCS Versailles n° 642.058.739 B

Site internet

La mairie de Saint-Leu-la-Forêt décline toute responsabilité concernant le contenu des liens vers d’autres sites qui sont proposés à titre informatif.

Charte internaute

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur.
Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de la Mairie de Saint-Leu-la-Forêt.

Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante :
"© 2010 Mairie de Saint-Leu-la-Forêt. Tous droits réservés".
Conformément à l’article L.122-5, modifié par la loi n°2011-901 du 28 juillet 2011 - art 22, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

share